Le corrigeur unanime
La parti continuation payeuse a moyennant outil la fonction publique de la Rudimentaire rurale de Kambila (CRK) au pennon des corvées 2020, 2021, 2022 et 2023 (au 30 juin). Elle-même a moyennant impartial de s’avancer de la attention et de la ouverture des labeurs de recettes et de dépenses par conséquent que de la ressemblance des attitude des organes délibérant et gouvernement de la Rudimentaire. Les obligations de continuation ont porté sur la excitation des recettes et à elles rétrocession, l’production des dépenses, la gouvernance administrative, l’situation laïque, les accoutrement domaniales et foncières et la comptabilité-matières.
A la offrande de la refonte administrative surtout par la loi n°2023-007 du 13 ventôse 2023, jambage enfance des collectivités territoriales en Convoqué du Mali, Kambila est l’une des 37 communes qui composent le périphérie de Kati. D’une surface de 429,25 km2 et située sur la RN3, la CRK est libellée de 15 localités et des bourgades. Les localités sont : Kambila (chef-lieu de la Rudimentaire), Fanafiècoro, Fanafiècoura, Bemasso, Sonikegny, Noumoubougou-Sidiè, Sicorobougou, Diénebougou-Safo, Tiénéguébougou, Konobougou, N’tonimba, M’Pièbougou, Macono, Ouadougou-Sicoro, N’Gorogodji. Les bourgades sont : Diawanébougou, Choninkoro, Sébénicoro, Danielbougou, Falenbougou, Ouolokoro, Massamabougou, Torodo et Kabaro.
Rappelons que cette objectif s’est déroulée là-dedans le container de l’autorisation parmi le BVG et le Canevas de déploiement de actif de l’Etat moyennant l’correction des obligations et la boutade locale à la Covid-19 (Pdreas). Elle-même a mis en inscription des irrégularités administratives et des irrégularités financières.
Irrégularités administratives :
Au flot des dysfonctionnements de maîtrise encellulé, il est à présager le carence d’attention de la Rudimentaire par le Ministre de l’Etat, l’distraction de maîtrise des régies par l’aménageur et le trésorier assignataire ; la non-tenue des conseils de circonscription, de bouchée ou de section et la non-organisation du contestation proverbial ; l’distraction de théorisation de la saisine des libéralités de enfantement ; l’distraction d’un establishment d’stockage opérant ; la non-tenue des annales administratifs capitaux ; la non-tenue des annales de la comptabilité-matières et l’distraction de comptable-matières ; le non-respect des conjoncture de enfance des régies ; le carence de octroi de commandement des régisseurs ; le non-respect des délais de rétrocession des recettes encaissées ; la non-information des fournisseurs non retenus ; la mendie des recettes par des agents non habilités ; l’habitude de registres non justes ; la non-fixation des pourcentage des impôts, taxes et redevances par délibération.
Quelque de diminuer ces dysfonctionnements, l’doté de continuation a formulé des recommandations. Elle-même a par conséquent offert au gouverneur du périphérie de Kati de terminer à l’attention alternant de la Rudimentaire rurale de Kambila ; au receveur-percepteur de Kati de terminer, au moins une jour par an, au maîtrise et continuation sur vrai et sur chapes des régies d’avances et de recettes ; au consul de la Rudimentaire rurale de Kambila de terminer au maîtrise et continuation sur vrai et sur chapes des régies d’avances et de recettes, d’constituer les consultations des conseils de circonscription et les débats publics à juste titre à la règlement en résolution, de apercevoir clairement les libéralités de enfantement sur les préoccupations importantes de la Rudimentaire et protéger à à elles activité, de construire en vrai un establishment d’archivages et de protéger à la complaisante abri des archives communales, de protéger à la éclat des annales administratifs capitaux, d’plier la approche d’un comptable-matières à juste titre à la règlement en résolution, de animer les régies de recettes et d’avances à juste titre à la règlement en résolution, d’démystifier les soumissionnaires non retenus à juste titre aux textes en résolution, de s’avancer de la effet des recettes de la Rudimentaire rurale de Kambila par le manageur de recettes à juste titre aux textes en résolution, de protéger à l’habitude des registres d’attitude d’situation laïque justes, de protéger à ce que le Conférence ordinaire délibère tout période façade la soirée gestionnaire sur les pourcentage des impôts et taxes banaux, et des redevances à juste titre à la règlement en résolution.
La objectif a de la sorte offert au serpentaire unanime de disposer l’choix des annales administratifs capitaux, d’avancer cumulativement les impératifs de Accepté-matières et disposer les annales de la comptabilité-matières.
Les régisseurs doivent révéler commandement à juste titre à la règlement en résolution. Bref, au manageur de recettes de terminer au rétrocession des recettes encaissées là-dedans les délais justes, détecter l’choix des recettes de la district à juste titre aux textes en résolution.
Irrégularités financières
La continuation a quand état des irrégularités financières d’un aïeul rempli de 35 841 887 F CFA. Elles-mêmes ont formule au non-recouvrement des agile d’édilité au pennon de la décimation des facultés coutumiers moyennant un aïeul rempli de 29 920 000 F CFA, au non-recouvrement des redevances de propagation et de fonction publique déléguée du clos à animal moyennant un aïeul rempli de 5 400 000 F CFA, au non-recouvrement des facultés de manifeste sur des marchés publics moyennant un aïeul rempli de 521 887 F CFA.
Les faits comptes là-dedans le correspondance de continuation et qui sont susceptibles de organiser des infractions à la loi pénale et à la légalité gestionnaire et payeuse au sujet de ces irrégularités financières ont été dénoncés au bourgmestre de la Convoqué chargé du Sommet habitant avantageux et banquier et conduit au monarque de la Élément des mémoires de la Assemblée terminal. Le BVG a quand enregistré le leader unanime des impôts incomplètement au non-recouvrement des facultés de manifeste sur des marchés publics. Racine BVG
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