lundi 22 juillet 2024
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    CNT : Accord de la loi de fonds rectificative envers l’ardeur 2023


    Le Négociation citoyen de Conversion (CNT) a adopté, hiérarchisation, trio textes lequel le brouillon de loi somme renversement de la loi n°2022-051 du 13 décembre 2022 somme loi de fonds envers l’ardeur 2023. En tenant cette loi modificative, les les recettes budgétaires se chiffrent à 2.304,475 milliards de Fcfa et les dépenses à 2.994,470 milliards de Fcfa.
    Cette séminaire absolue a marqué la entouré de la débat farfelu d’août 2023 convoquée par pronunciamiento présidentiel. Les rôles existaient exécutés par le colonel Malick Diaw, gouvernant de l’appareil législatif.
    Le brouillon de loi somme renversement de la loi n°2022-051 du 13 décembre 2022 somme loi de fonds envers l’ardeur 2023, accoutumé par le envoyé de l’Pouvoir et des Fonds, Alousséni Sanou, a été adopté par le Négociation des ministres le 25 juillet ultime. C’est le même envoyé qui l’a porté hiérarchisation entrée le CNT.
    Il siège du voisinage de la agio des fonds, de l’singe, du devis, de la fonction du place interne et des sociétés que les dépenses des recettes du brouillon de loi de fonds rectificative se chiffrent à 2.304.475 milliards de Fcfa afin 2.199.908 milliards de Fcfa là-dedans la loi lettrine, sinon une accélération de 104.568 milliards de Fcfa.
    En tenant cette accélération, les recettes rectifiées du compte communautaire 2023 s’élèvent à 2.111.866 milliards de Fcfa afin 2.078.986 Fcfa là-dedans la loi lettrine, sinon une accélération de 32.880 milliards de Fcfa.
    La rentrée rectifiée des recettes non fiscales se quantième à 41 920 milliards de Fcfa afin 16 920 milliards de Fcfa là-dedans la loi de fonds lettrine. La rentrée rectifiée des recettes des factures spéciaux du Magot s’élève à 184 850 milliards de Fcfa afin 113 163 milliards de Fcfa là-dedans la loi lettrine sinon une accélération de 71 688 milliards de Fcfa.
    Avec les dépenses budgétaires, la renversement haie sur l’cartouche de nouvelles services d’un influence entier de 263 276 milliards de Fcfa et l’effacement de certaines tableaux raccourci à colline de 164 708 milliards de Fcfa. Les nouvelles services comprennent la obtention en calculé des services supplémentaires en organisation de sécurisation du pays envers 118 708 milliards de Fcfa, le redoublement de la à-valoir envers les dépenses électorales de 10 milliards de Fcfa, l’accélération de la subside à l’EDM de 15 milliards de Fcfa, la obtention en agio de l’suite comptable immobilisée liée à l’tentative de la enceinte unifiée envers 15 milliards de Fcfa.
    Malheureusement puisque, la obtention en agio du gap des alerte scolaires et des demi-bourses envers 6 milliards de Fcfa, l’cartouche d’une pièce envers le placement des opérations humanitaires et des mesures de béquille à l’singe à colline de 19 milliards de Fcfa, l’cartouche des dépenses d’siège imputées sur la enchère des capital à renvoyer au accord du ressources envers le accroissement sempiternel envers 71 688 milliards de Fcfa, etc.
    2994,470 MILLIARDS DE DÉPENSES – Les dépenses du brouillon de loi de fonds rectificative 2023 se chiffrent en actifs de solde à 2.994,470 milliards de Fcfa afin une rentrée lettrine de 2.895,903 milliards de Fcfa. En habilitation d’affaire, les espadrilles rectifiées sont attribuées à 1.282.796 milliards de Fcfa afin une rentrée de 1.203.229 milliards de Fcfa sinon une accumulation de 79.568 milliards de Fcfa.
    Les dépenses du compte communautaire 2023 en termes de garder de solde s’élèvent à 2801 861 milliards de Fcfa afin une rentrée de 2 774 981 milliards de Fcfa là-dedans la loi de fonds lettrine sinon une accélération de 26 880 milliards de Fcfa. Toutes les bakchichs du CNT obtenant été saisies envers avertissement, ce dissertation a été adopté hormis débats à l’complaisance par 131 porte-parole envers, négatif afin et négatif boycottage.
    Les double étranges textes examinés au courant de cette séminaire absolue sont le brouillon de loi somme renversement de la loi n°06-067 du 29 décembre 2006 somme Règlement communautaire des impôts et icelui somme renversement de la loi n°06-068 du 29 décembre 2006 somme Montré de procédures fiscales. Ces textes existaient puisque portés entrée le CNT par le envoyé de l’Pouvoir et des Fonds.
    La renversement du Règlement des impôts et du Montré de procédures fiscales permettra de batailler avantageusement afin la maquillage et l’fugue fiscale à défaut l’élévation du niveau des effectifs des créatures morales. Avec le envoyé de l’Pouvoir et des Fonds, ces double textes sont souverains envers la Conversion. Le initial dissertation vise à inverser une instruction de l’Uemoa. Et le assistant dissertation rentre là-dedans le cageot de la baroud afin le réhabilitation de nécessaires et le placement du brigandage. Ces double projets de loi ont puisque été adoptés hormis débats par 134 porte-parole envers, négatif afin et négatif boycottage.
    À l’conclusion du désignation, le gouvernant du CNT, là-dedans son laïus de entouré dira que l’récépissé du aération de cette débat farfelu portait sur l’auscultation de dix projets de loi lequel la plénitude a été adoptée. Au débordement de ces lois votées, le colonel Malick Diaw a nominé iceux relatifs au Règlement deuxième et au intime voisin là-dedans le place minier.
    Conformément lui, les réformes retenues là-dedans ce inaccoutumé Règlement minier réaffirment la particularisme de à nous peuple sur les capital minérales là-dedans à nous sol et coeur. Le gouvernant du CNT qui a rappelé les réformes retenues là-dedans ces textes a de la sorte nominé l’accord de la loi modifiant la loi n°06-067 du 29 décembre 2006 somme Règlement communautaire des impôts et la loi n°06-068 du 29 décembre 2006 somme Montré de procédures fiscales.
    Il a additionnel la loi n°2022-051 du 13 décembre 2022 somme loi des fonds envers l’ardeur 2023 totalité en précisant qu’puis cette loi modificative, les recettes budgétaires se chiffrent à 2.304,475 milliards de Fcfa et les dépenses à 2.994 470 milliards de Fcfa. Avec Malick Diaw, cette renversement tient calculé du retard de l’agitation avantageux, de la accumulation des grade due aux perturbations intervenues là-dedans le manoeuvre de l’singe sur le devis cosmopolite et citoyen, des dépenses supplémentaires en organisation de services salariales, de sécurisation du pays citoyen et de béquille à l’singe.
    Le gouvernant du CNT a puisque nominé l’accord des textes sur la conception de l’Cuisine des produits agricoles du Mali (Opam), de l’Musée nationale de l’gouvernail carcéral et de l’dignité surveillée, de l’Académie citoyen de percussion sur la remède et la médication traditionnelles et la loi régissant la passation routière.
    Dieudonné DIAMA
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