Samba Alhamdou Nourrisson, vérificateur général
La préchaussée vérification financière a verso visée de sâaffirmer de la régularité et de la sincérité des opérations de recettes et de dépenses pourquoi que de la conformité des conduite des organes délibérant et exécutif entre la fonction publique de la Paroisse rurale de Nioro Tougouné Rangabé (CRNTR) au blason des ouvrages 2020, 2021 et 2022. Des irrégularités financières qui se chiffrent à 17 017 534 F CFA.
Les impératifs de vérification ont porté sur la excitation des recettes et à eux couverture, lâexécution des dépenses, la gouvernance administrative, lâétat-civil et la comptabilité-matières.
La CRNTR est située à 5 km au nordique de la lieu de Nioro. Miss est limitée au nordique par la Récommune coranique de Mauritanie, à lâest par la Paroisse rurale de Yéréré, au sud par la Paroisse rurale de Gadiaba Kadiel et à lâponant par les Communes de Youri et de Gavinané. Sa patrie est estimée à 20 256 habitants, lequel 10 420 femmes.
Rappelons que cette objectif sâest déroulée entre le boîte de lâconsentement compris le BVG et le Pochade de défléchissement de empressé de lâEtat verso lâamélioration des fonctions et la boutade locale à la Covid-19 (Pdreas). Miss a mis en épigraphe des irrégularités administratives et des irrégularités financières.
Irrégularités administratives
Au presse des dysfonctionnements de contrôle écroué, lâéquipe de vérification a constaté lâoubli dâsurveillance périodique et de arrimage du prix des prélèvements principaux sur les recettes communs du rentrée à décourager aux dépenses dâblocus par le représentant de lâEtat au étiage du compagnie de Nioro, lâoubli de vérification trimestrielle des registres de déclaration et des registres des conduite de lâétat attentionné par le maire de la Récommune près le Préau dâressort de Nioro, lâoubli de contrôle sur établi et sur pièces des régies de la CRNTR par le Procureur et le receveur-percepteur de Nioro, le non-respect des modalités de clôture et dâarrêt des registres dâconduite dâétat-civil, le non-respect des modalités de règlement des libéralités de boum, la non-tenue du fichier-fournisseurs, lâabsence dâordinogramme et de fiches descriptives des postes verso la Paroisse.
Miss a également constaté lâoubli de comptable-matières, la non-tenue de la comptabilité-matières, la non-création des régies, la non-information des soumissionnaires non retenus des motifs du écusson de à eux offres, la non-tenue des chroniques administratifs principaux, le défaut de règlement des cautionnements et de charge de engagement des régisseurs de recettes et d’avances, le non-respect des délais de couverture des recettes encaissées, la empreinte des recettes de la Paroisse par des agents non habilités, la non-production des relations semestriels et annuels par les Comités de fonction publique scolaires sur lâdestination des assailles dâétai ouvert à lâamélioration des rendements scolaires (Adars) et des assailles des cantines scolaires.
Contre de progresser ces dysfonctionnements, lâéquipe de vérification a formulé des recommandations lequel la toilette en Åuvre diligente permettra de monter ou dâatténuer les lacunes constatées.
Miss a pourquoi demandé au représentant de lâEtat entre le compagnie de Nioro de procéder à lâsurveillance périodique de la CRNTR et de épingler le prix des prélèvements principaux sur les recettes communs du rentrée de la Paroisse rurale de Nioro Tougouné Rangabé à décourager aux dépenses dâblocus.
Il a été demandé au maire de la Récommune près le Préau dâressort de Nioro, de procéder trimestriellement à la vérification des registres de déclaration et des registres des conduite de lâétat attentionné de la CRNTR et en habituer procès-verbal.
Relativement au Procureur de la CRNTR, il doit accomplir les contrôles et vérifications sur établi et sur pièces des régies de la Paroisse ; procéder à la clôture et à lâarrêt des registres dâconduite dâétat attentionné conformément à la réglementation en énergie ; repérer les Arrosages de boum conformément à la réglementation en énergie ; exempter à la vêtement du fichier-fournisseurs conformément à la réglementation en énergie ; exempter à lâralliement dâun ordinogramme verso la Paroisse, coordonné de fiches de conférence des tâches par bastion de boum ; exempter à la vêtement des chroniques de la comptabilité-matières ; créer les régies de recettes et dâavances conformément à la réglementation en énergie ; aimer les modalités d’info des soumissionnaires non retenus des motifs du écusson de à eux offrande conformément à la réglementation en énergie ; exempter à la vêtement des chroniques administratifs principaux ; aimer les procédures dâélaboration du état tatillon ; exempter à la règlement des cautionnements et à la charge de engagement des régisseurs de recettes et dâavances de la Paroisse ; exempter au admiration par le régisseur de recettes des délais de couverture des recettes encaissées au receveur-percepteur ; exempter à la ramassage des recettes uniquement par le régisseur de recettes ; exempter à la confection par les CGS des relations semestriels et annuels sur lâdestination des assailles des cantines scolaires et des relations trimestriels dâexécution des assailles Adars mis à à eux prédisposition ; engrener le transformation de scrutin d’un comptable-matières et exempter à la vêtement de la comptabilité-matières par le secrémanquer général en attendant.
Il a été recommandé au receveur-percepteur de Nioro de procéder, au moins une coup par an, au contrôle sur établi et sur pièces des régies dâavances et de recettes de la Paroisse.
Au Secrémanquer général de la CRNTR, il a été demandé de étreindre le fichier-fournisseurs conformément à la réglementation en énergie ; élaborer verso la Paroisse un ordinogramme et des fiches de conférence des tâches par bastion de boum ; étreindre momentanément les chroniques de la comptabilité-matières conformément aux stipulations du guide des procédures des Communes du Mali et étreindre les chroniques administratifs principaux.
Les régisseurs de recettes et dâavances de la CRNTR doivent faire à eux hypothèque et prêter engagement conformément à la réglementation en énergie. Le régisseur de recettes de la CRNTR doit aimer les délais de couverture des recettes encaissées au receveur-percepteur.
Relativement à lâreprésentant chargé de lâétat-civil, il doit arrêter de déceler les recettes issues de la délivrance des conduite dâétat attentionné en local et établi du régisseur de recettes. Les présidents des CGS doivent citer régulièrement les relations semestriels et annuels sur lâdestination des assailles des cantines scolaires et des relations trimestriels dâexécution des assailles Adars mis à à eux prédisposition.
Bref, le gestionnaire du Coeur dâfonction pédagogique de Nioro doit diriger des présidents des CGS la confection régulière des relations semestriels et annuels sur lâdestination des assailles des cantines scolaires et des assailles Adars mis à à eux prédisposition.
Irrégularités financières
La vérification a également relevé des irrégularités financières dâun ascendant in extenso de 17 017 534 F CFA
Elles-mêmes portent sur lâtaille dâindemnités indues verso un ascendant de 4 560 000 F CFA ; à la non-application des pénalités de prorogation verso un ascendant de 148 306 F CFA et au non-reversement des taxes collectées verso un ascendant de 12 309 228 F CFA
Les faits relevés entre le lien de vérification et qui sont susceptibles de faire des infractions à la loi pénale et à la législation budgémanquer et financière au sujet de ces irrégularités financières ont été dénoncés au Délateur de la Récommune chargé du Pôle citoyen économique et Argentier et communiqué au président de la Question des mémoires de la Théorie suprême.
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Cecom BVG
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