Cottage du Mali à Abidjan
La assidue affirmation a derrière accessoire la économat de la Phalanstère Accorte Immobilière (SCI) Cottage du Mali à Abidjan, au panonceau des études 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023 (30 brumaire). Elle-même vise à s’arguer de la assiduité et de la ouverture des études de recettes et de dépenses. Les fonctions de affirmation ont porté sur les études de épaisseur des recettes, spécialement les loyers des cabinets, des magasins, des parkings et des espaces publicitaires de la sorte que l’fabrication des dépenses.
Verso évocation, c’est dans lequel le adéquat des procès-verbaux de réciprocité et d’intelligence convaincu les Républiques du Mali et de la Côte d’Ivoire que à nous territoire a tendu en 1963 un lieu à pratique vendeur au district Terrasse à Abidjan et bâti l’building de la Cottage du Mali de 1976 à 1978. L’building est conduit par la SCI de la Cottage du Mali qui est dirigée par un Régisseur Administratrice. La SCI de la Cottage du Mali est conduite par ses statuts, le Nomenclature accort ivoirien, l’Document Monocorde somme sur le Impartial Vendeur Ordinaire et l’Document Monocorde proportionnel au Impartial Payeur et à l’Renseignement Comptable. La SCI Cottage du Mali est créée par les Statuts du 17 février 1976 chez Phalanstère Accorte Autonome de objectif ivoirien convaincu la Patrie du Mali, la Établissement de Exaspération du Mali (BDM), la Phalanstère d’Equipement du Mali (SEMA) et la Phalanstère Malienne des Joie Aériens ‘’AIR Mali’’.
Cette affirmation a mis en inscription des irrégularités administratives et des irrégularités financières.
Irrégularités administratives
Les irrégularités administratives sont relatives à la non-transformation de la SCI Cottage du Mali en monastère commerciale cependant qu’elle-même exerce une affairement commerciale au connotation de l’Document Monocorde de l’OHADA sur le objectif vendeur vague, à la non-tenue de la budget banquière, à l’défaut de aide-mémoire de procédures administratives, financières et comptables, à la gageure en loyer automatique de cabinets, à la reçu d’un apparentement de économat d’amplitude annonceur pour une monastère non diplomate, à l’application d’un calculé gestionnaire exclusif de l’Régisseur Administratrice derrière l’perception des recettes et l’fabrication des dépenses de la SCI Cottage du Mali.
Moyennant de édulcorer ces dysfonctionnements, l’meute de affirmation a formulé des recommandations lesquels la gageure en œuvre diligente permettra de élever ou d’calmer les lacunes constatées.
Elle-même a de la sorte demandé au Représentant chargé des crédits de l’Etat de préserver à la modification de la SCI Cottage du Mali en monastère commerciale accompagnant aux contrat de l’Document habillement sur le objectif des industries commerciales et des groupements d’sedémener avantageux.
Relativement à l’Régisseur Administratrice de la SCI Cottage du Mali, il lui a été proposé de étreindre une budget banquière accompagnant aux contrat de l’Document habillement proportionnel au objectif percepteur et à l’dépêche banquière ; d’former le aide-mémoire de procédures administratives, financières et comptables de la SCI Cottage du Mali ; de river, dénombrer et retrouver les loyers derrière la loyer de toute alinéa de l’building Cottage du Mali ; de interrompre des contrats de économat d’amplitude annonceur pour des prestataires agréés et d’opérer toutes les études de recettes et de dépenses de la SCI Cottage du Mali sur les factures bancaires de la monastère.
Irrégularités financières
La affirmation a impartialement suppléance des irrégularités financières d’un ancêtre complet de 581 246 994 FCFA.
Elles-mêmes sont relatives au non-reversement de recettes dans lequel les factures bancaires de la SCI Cottage du Mali derrière un ancêtre complet de 41 408 000 FCFA ; à la minoration des traverses de loyers derrière un ancêtre complet de 8 820 600 FCFA ; au changement du fermage d’un amplitude annonceur sur un calculé gestionnaire n’distinctif pas à la SCI Cottage du Mali derrière un ancêtre de 27 000 000 FCFA ; à l’perception des recettes issues de la loyer d’un amplitude annonceur sur le calculé gestionnaire exclusif de l’Régisseur Administratrice derrière un ancêtre complet de 43 400 008 FCFA ; à l’perception de loyers de l’amplitude annonceur de la SCI Cottage du Mali par une monastère lesquels l’Régisseur Administratrice est le intendant derrière un ancêtre complet de 100 306 000 FCFA ; au non-recouvrement de la plénitude des créances sur les locations de cabinets et de l’amplitude annonceur derrière un ancêtre complet de 51 082 395 FCFA ; au rétribution de salaires indus derrière un ancêtre complet de 128 331 687 FCFA ; à la encaissement d’avantages indus par l’Régisseur Administratrice derrière un ancêtre complet de 49 930 971 FCFA ; aux paiements indus de coût de veille derrière un ancêtre complet de 8 222 500 FCFA ; à l’charge d’avantages indus au exclusif derrière un ancêtre complet de 10 741 898 FCFA ; à la non-justification de l’application des travailleur de la SCI Cottage du Mali versées sur un calculé gestionnaire gracieux au nom de l’Régisseur Administratrice derrière un ancêtre complet de 8 913 400 FCFA ; au rétribution de dépenses scolaires indues derrière un ancêtre complet de 7 522 335 FCFA ; à la non-justification de l’emplette de parcelles sur les travailleur de la SCI Cottage du Mali derrière un ancêtre complet de 34 737 100 FCFA ; à la non-justification d’indemnités de christianisation derrière un ancêtre complet de 23 061 500 FCFA ; à l’obtention de allers d’lancement rien acte de christianisation et reproduction d’chargement derrière un ancêtre complet de 5 223 200 FCFA ; à la non-justification de diverses contradictoires dépenses derrière un ancêtre complet de 32 545 400 FCFA.
Les faits justificatifs dans lequel le relation de affirmation et qui sont susceptibles de établir des infractions à la loi pénale et à la parlement banquier et banquière au sujet de ces irrégularités financières ont été dénoncés au Accusateur de la Patrie chargé du Bout Habitant Economique et Régisseur et donné au Monarque de la Fraction des Mémoires de la Mascarade Métaphysique.
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