La contre-épreuve trésorière de la Arrondissement Rurale de Kambila (CRK) au convention des opérations 2020, 2021, 2022 et 2023 (au 30 juin) a eu verso cible de s’certifier de la assiduité et de la franchise des études de recettes et de dépenses aussi que de la authenticité des allure des organes délibérant et gouvernement de la Arrondissement.
L’diagnostic du Service du Corrigeur Vague (BVG) a porté sur la conscription des recettes et à eux couverture, l’agencement des dépenses, la gouvernance administrative, l’balance amène, les toilette domaniales et foncières et la comptabilité-matières.
A la patronage de la réarrangement administrative surtout par la Loi n°2023-007 du 13 germinal 2023, ascendant enfance des Collectivités Territoriales en Patrie du Mali, Kambila est l’une des 37 Communes qui composent le Pourtour de Kati. D’une surface de 429,25 km2 et située sur la RN3, la CRK est transcrite de 15 bourgs et des villages. Les bourgs sont : Kambila (Présentateur-lieu de la Arrondissement), Fanafiècoro, Fanafiècoura, Bemasso, Sonikegny, Noumoubougou-Sidiè, Sicorobougou, Diénebougou-safo, Tiénéguébougou, Konobougou, N’tonimba, M’Pièbougou, Macono, Ouadougou-Sicoro, N’Gorogodji. Les villages sont : Diawanébougou, Choninkoro, Sebenikoro, Danielbougou, Falenbougou, Ouolokoro, Massamabougou,Torodo et Kabaro.
Rappelons que cette visée s’est déroulée entre le baguette de l’Arrangement pénétré le BVG et le Maquette de Déploiement de Affairé de l’Etat verso l’Rénovation des Charges et la Ruade Locale à la COVID-19 (PDREAS). Elle-même a mis en épigraphe des irrégularités administratives et des irrégularités financières.
Irrégularités administratives
Au multitude des dysfonctionnements de autorité domestique, il est à avertir le manque d’contrôle de la collective par le Négociant de l’Etat, l’disette de autorité des régies par l’Architecte et le Agréé assignataire ; la non-tenue des conseils de commune, de élément ou de bouchée et la non-organisation du altercation élève ; l’disette de axiomatisation de la saisine des dons de accouchement ; l’disette d’un spéculation d’enregistrement agissant ; la non-tenue des revues administratifs capitaux ; la non-tenue des revues de la comptabilité-matières et l’disette de Agréé-matières ; le non-respect des moment de enfance des régies ; le manque de fourniture de prescription des Régisseurs ; le non-respect des délais de couverture des recettes encaissées ; la non-information des fournisseurs non retenus ; la quête des recettes par des agents non habilités ; l’manipulation de registres non justes ; la non-fixation des pourcentage des impôts, taxes et redevances par délibération.
Comme de attiédir ces dysfonctionnements, l’groupe de contre-épreuve a formulé des recommandations.
Elle-même a aussi proposé au Gouverneur du Pourtour de Kati de exécuter à l’contrôle permanent de la Arrondissement Rurale de Kambila ; au Percepteur-Exacteur de Kati de exécuter, au moins une jour par an, au autorité et contre-épreuve sur assuré et sur tonnelets des régies d’avances et de recettes ; au Procureur Georges Kané de la Arrondissement Rurale de Kambila de exécuter au autorité et contre-épreuve sur assuré et sur tonnelets des régies d’avances et de recettes, d’constituer les consultations des conseils de commune et les débats publics subséquent à la fixation en hardiesse, de repérer platoniquement les dons de accouchement sur les préoccupations importantes de la Arrondissement et préoccuper à à eux activité, de disposer en assuré un spéculation d’archivages et de préoccuper à la chanceuse maintien des archives communales, de préoccuper à la costume des revues administratifs capitaux, d’accoutumer la vote d’un comptable-matières subséquent à la fixation en hardiesse, de procréer les régies de recettes et d’avances subséquent à la fixation en hardiesse, d’désillusionner les soumissionnaires non retenus subséquent aux textes en hardiesse, de s’certifier de la influence des recettes de la Arrondissement Rurale de Kambila par le Économe de recettes subséquent aux textes en hardiesse, de préoccuper à l’manipulation des registres d’allure d’balance amène justes, de préoccuper à ce que le Négociation Municipal délibère quelque période précocement la séance bancaire sur les pourcentage des impôts et taxes banaux, et des redevances subséquent à la fixation en hardiesse.
La visée a de ce fait proposé au Écritoire collectif de richesse l’bagad des revues administratifs capitaux, d’certifier cumulativement les services de Agréé-matières et richesse les revues de la comptabilité-matières.
Les Régisseurs doivent révéler prescription subséquent à la fixation en hardiesse.
Finalement, au Économe de recettes de exécuter au couverture des recettes encaissées entre les délais justes, apercevoir l’bagad des recettes de la collective subséquent aux textes en hardiesse.
Irrégularités financières
La contre-épreuve a impartialement enrichi des irrégularités financières d’un ancêtre plénier de 35 841 887 FCFA. Elles-mêmes ont formule au non-recouvrement des délié d’édilité au convention de la médecine des corrects coutumiers verso un ancêtre plénier de 29 920 000 FCFA, au non-recouvrement des redevances de propagation et de gouverne déléguée du closerie à grossier verso un ancêtre plénier de 5 400 000 FCFA, au non-recouvrement des corrects de impôt sur des marchés publics verso un ancêtre plénier de 521 887 FCFA.
Les faits détails entre le similitude de contre-épreuve et qui sont susceptibles de arranger des infractions à la loi pénale et à la droit bancaire et trésorière au sujet de ces irrégularités financières ont été dénoncés au Dénonciateur de la Patrie chargé du Bout Individu Economique et Capitaliste et présenté au Chef de la Chapitre des Bordereaux de la Théorie Parfait. Le BVG a impartialement enregistré le Responsable Vague des Impôts quant au non-recouvrement des corrects de impôt sur des marchés publics.
Arouna Traoré
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