« Le Précurseur plénipotentiaire, Aïmene Benabderrahmane, a présidé, ce mercredi 8 brumaire 2023, une rattachement du Régie éclat au Forteresse du Régie.Alors de sa rattachement revue, le Régie a métré les points suivants :Le Régie a métré, en second lettres, un plan de loi régissant les activités minières, présenté par le plénipotentiaire de l’durabilité et des mines. Cette histoire reprise du carcasse de parlement a été distinguée et complétée en même temps que gain des orientations formulées tandis de la rattachement du conduite du 31 mai 2023.Cet plan de loi a verso cible la fécondation d’un ambiance légitime ajusté et aguichant verso servir le croissance de l’firme minière. En contrecoup, il établit un contenant stimulant verso les investisseurs intégrité en mettant un influent modulation sur la fécondation d’emplois au degré voisin.Le carcasse de parlement vise impartialement à encourager le pacte technologique en aguichant les affaires minières à échanger à elles enquête en même temps que des partenaires locaux, renforçant conséquemment les compétences technologiques nationales et réduisant sa relation à l’déférence des compétences étrangères.Pendant lequel le seigneurie des financesLe plénipotentiaire des trésor a présenté quatre (4) projets de décrets exécutifs qui interviennent en vigilance des pacte de la loi n 23-07 du 21 juin 2023, relative aux indispositions de gestion notoire et de conduite trésorière.– Début de sentence pouvoir fixant les situation de avènement et d’approbation des comptables publics. Ce carcasse de sentence a verso cible de occasionner les occurrence et situation de avènement et d’approbation des agents publics chargés de pétrir les deniers publics, d’accomplir et de domininer la obstination des actions budgétaires et financières.– Début de sentence pouvoir fixant les situation de fécondation, d’synchronisation, de marche et de aigrit des régies de recettes et/ ou de dépenses. Ce carcasse de parlement vise à accrocher les procédures exceptionnelles d’production, par les régies de recettes et/ou de balance, d’une espèce de recettes ou de dépenses publiques qui ne peuvent, en entendement de à elles obligation, s’rehausser des délais permis.– Début de sentence pouvoir fragmentaire à la procédé de mainmise des comptables publics par les ordonnateurs. Le charité carcasse de sentence a verso matière de reconnaître les situation exercices des procédures de mainmise des comptables publics.– Début de sentence pouvoir fixant les occurrence de défi en jeu de la corvée des comptables publics et des procédures d’épuration des débets. Le carcasse de sentence vise mieux à accrocher les occurrence de défi en jeu de la corvée bancaire des comptables publics, à elles délégués et les agents placés en dessous à elles qualité et à exposer les situation de annonce des débets des comptables publics conséquemment que les procédures de à elles épuration.
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