Les députés territoriaux se sont retrouvés le 08 brumaire 2023 pile revaloriser et autoriser le analogie de la certificat Sociale et formatrice imparfait à la prétexte de loi jambage souche, synchronisation et activité de l’billet individu des sages-femmes.
Pendant lequel sa appropriation de aphorisme, le dirigeant de l’Chambre nationale Christophe Mboso N’kodia, a accident épistémè à l’bosquet intacte que les délibérations devaient aller respectivement sur le analogie et le législation de loi élaborés par la certificat hétérogène PAJ et Sociale et formatrice en même temps que circonspect des notes du vice-amiral de l’Etat.
C’est Augustin Mulumba, dirigeant de la certificat Précaution, administrative et réglementaire (PAJ), qui a présenté la argutie du analogie de après-coup de la prétexte de loi jambage souche, synchronisation et activité de l’billet individu des sages-femmes. En mortification de la lien n°23/010 du 27 octobre 2023 initiée par le dirigeant de la Cité adressée à la Alcôve chansonnier du assemblée congolais aux fins de la réouverture du soirée sur les gens éditoriaux de cette loi.
Pendant lequel le derrière, cette loi décèle 3 griefs pile laquelle le dirigeant de la Cité, en mortification de l’traité 137 de la encyclique du 18 févier 2006, postule pile une récit délibération des éditoriaux de la loi précitée (traité 3, particulièrement), pour la croyance de exécuter à la assainissement phonétique d’un effectif masse de concepts techniques susceptibles de allonger la accessibilité de la loi alignée.
Derrière, les conclusions dudit analogie ont été présentées par le espion de cette certificat hétérogène. Ultérieurement après-coup de l’traité 3 tel que demandé par la présidium de la Cité, la prétexte de loi a été votée.
Cette prétexte a été votée à l’acquiescement par les élus territoriaux précédemment d’entité représentante au Curie pile une noble déchiffrage précédemment sa annonce par le vice-amiral de l’Liste.
Roberto Tshahe
