Samba A Petit vérificateur général
La prévoie vérification a avec section la gérance du Carcasse dâContrefort au Développement du Lieu de lâÃchargement au Mali (PADEL-M) au panonceau des pratiques 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023 (1ersemestre). Miss a avec mission de sâalléguer de la régularité et de la sincérité des opérations de recettes et de dépenses. Les dettes de vérification ont porté sur les procédures de marche, dâexécution et de règlement des marchés, la risque en Åuvre des microprojets et des partenariats productifs et les dépenses de action.
Le Carcasse dâContrefort au Développement du Lieu de lâÃchargement au Mali (PADEL-M) sâidentifié dans lequel le malle de la Gouvernement Nationale de Développement Foncier (PNDA) de 2013 dénouement elle-même de la Loi dâChangement Foncier de 2006. Son mission est dâaméliorer la productivité et la vente des produits dâdébut animale issus de systèmes non pastoraux dans lequel les filières sélectionnées (bétail/chair, lait, pisciculture et ostréiculture) et de intensifier les capacités du contrée à réconcevoir aux crises ou urgences éligibles.
Le espoir couvre le zone individu et devrait bénéficier à lourdement 340 000 éleveurs, nourrissons opérateurs et sociétés du position de l’échargement, spécialement aux ménages et opérateurs qui applique l’pisciculture et la alevinage, lesquels 30% sont des femmes et 30% des jeunes (âgés de 15 à 40 ans).
Il est articulé tout autour de triade (03) composantes interdépendantes, conçues avec éliminer les contraintes et actif prudent de l’bascule de priorités: (i) amélioration de la qualité des charges d’échargement et de l’accès des éleveurs à ces charges; (ii) développement de l’accès aux marchés grâce à la échelon de l’embargo privé dans lequel les activités de exploitation, de modification et de vente; et (iii) prévention et gérance des crises, collaboration traditionnel et accord du espoir.
La occupation de vérification a mis en épigraphe des irrégularités administratives et des irrégularités financières.
Irrégularités administratives
Au masse des dysfonctionnements de contrôle contenue, lâéquipe de vérification a constaté la non-soumission de marchés à l’accord de l’autorité de administration, lâexécution de marchés sinon la confirmation de plaisante exécution, la réception des marchés par des dons non permis, lâinattention dâélocution de besoins tel quel que la non-tenue des revues financiers et administratifs.
Vers de amender ces dysfonctionnements, lâéquipe de vérification a formulé des recommandations lesquels la risque en Åuvre diligente permettra de chauffer ou dâatténuer les lacunes constatées.
Miss a tel quel demandé au Coordonnateur individu du PADEL-M de habituer complets les marchés lesquels le orée lâexige à lâaccord du Consul de administration; dâdemander des titulaires des marchés la article de la arrhes de plaisante exécution précocement ensemble solde; de poser en animation des Bakchichs de réception des marchés conformément à la réglementation en volonté et de compléter les marchés sur la ossature dâexpressions de besoins formelles.
Le Gérant Réglementaire et Gestionnaire du PADEL-M doit demander des titulaires des marchés la article de la arrhes de plaisante exécution précocement ensemble solde et demander des promoteurs des microprojets et de partenariats productifs la classe de complets revues financiers et comptables demandé.
Irrégularités financières
La vérification a également relevé des irrégularités financières dâun progressant rempli de 402 425 866 FCFA.
Elles-mêmes portent sur la non-application des pénalités sur des marchés lesquels lâexécution a accusé du prorogation; la réception sinon réserve dâun marché non entièrement exécuté; le solde de la totalité de marchés relativement exécutés; la non-retenue de lâImpôt sur les Bénéfices Industriels et Commerciaux; la inventaire de marchés puis des Taxes sur la Hardiesse Ajoutée indues; le solde irrégulier dâun marché; le solde de capacités dâhomologation et de redevances de régulation indus à des titulaires de marché; le non-paiement de la fermage de régulation; lâapprobation de lâscansion irrégulière de lâouverture dâun adjudicataire; le solde dâun marché non enregistré et le solde de missions irrégulières.
Les faits relevés dans lequel le correspondance de vérification et qui sont susceptibles de réaliser des infractions à la Loi pénale et à la législation budgéétouffer et financière au sujet de ces irrégularités financières ont été dénoncés au Échevin de la Récertifiée chargé du Pôle Territorial Ãconomique et Gestionnaire et donné au Président de la Portion des Listes de la Arrière-cour Suprême et au Maître Général des Impôts.
Ibrahim DIALLO, CCOM BVG
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