Le Assemblée habitant de transformation, a évalué et adopté en sa symposium totale du mercredi 15 brumaire 2023, le parenté des projets de lois de quittance fixe du rentrée communautaire de l’Etat revers la économie 2014 à 2020. C’est la 2ème vice-présidente, Dr Khadija Adoum Attimer qui a régi la totale.
D’postérieurement le parenté, la loi de quittance fixe a revers prédétermination d’ciseler le moment du rentrée revers étudier les résultats financiers de l’période précédente. Le responsable de la agio Pécule, Revenu et Rentrée évidente, Adeli Edii Tarsou, a orné qu’à la fin de quelque période bancaire, le texte doit maîtrise se déclarer sur la loi de liste sur les bases des notes lequel la zèle et la naturel ont été faite par la ruelle des notes de la Théorie Imaginaire.
Continuateur lui, cette loi de quittance appréhendé les résultats de la recette bancaire et la recette avant-première de l’étude et que l’alignement permet au texte de prolonger un acquit au gouverne. Le envoyé des Pécule, du Revenu et des Justificatifs publics, Hamid Tahiti Nguilin qui a ombrage ce parenté apprécie à sa idoine sang-froid que ce quittance fixe est un étude suffisant. Cette loi de quittance a été voté par 132 opinion, 04 parce que et 02 abstentions aux termes d’une empoignade avant-première.
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