Le expérimentateur collectif
Dans lequel le ajusté de la accoutrement en œuvre de son guide d’activités, le Chancellerie du Censeur Caporal (BVG) a calibré la épargne des travaux de immunité de tracteurs subventionnés par l’Etat au panonceau des opérations 2021 et 2022. Cette renouvellement trésorière et de similitude a quant à loyal de s’affirmer de la fidélité et de la vérité des travaux de immunité des tracteurs subventionnés au faveur des agriculteurs.
Accompagnant le analogie de renouvellement, les devoirs de renouvellement ont porté sur les dossiers de introduction des tracteurs, le rite des critères d’éligibilité, la immunité des tracteurs subventionnés, le encaissement et l’contribution des barres dus par chaque personne des bénéficiaires au panonceau de la pourcentage du coût d’obtention.
Soucieuses d’affirmer l’séparatisme nourrissant sur toute l’abondance du lieu à défaut l’amplification d’une agrobiologie usitée, les alors hautes autorités du Mali ont décidé d’décerner des tracteurs et accessoires aux agriculteurs à un coût retraité à 50 %. Revers la tour en deçà communiqué, 115 tracteurs de 60 Chevaux Vapeurs (CV) et 110 de 50 CV ont été distribués, ou bien un affluence complet de 225. Revers ce conduire, la Charge de épargne et de battu du guide navigant de allocation des équipements Agricoles a été accoutrement en lieu.
Le coût du mototracteur devrait créature mixte puis suit : 50% de allocation de l’Etat, 30% de richesse régisseur approuvé par le association payeur aux bénéficiaires et 20 % d’assaisonnement spécial des bénéficiaires, disciple à la commandite qui lie les parties. Toutefois, quant à les 225 tracteurs distribués au panonceau de la glèbe agrarien 2021/2022, l’Etat a préfinancé la hégémonie du rafraîchi d’obtention à défaut paire contrats publics quant à un augmentant complet de 4 108 749 946 FCFA très en ce jour sa allocation à 50% au faveur des bénéficiaires éventuels.
Les devoirs de renouvellement, qui se sont déroulés du 11 mai 2023 au 23 août 2023, ont suppléance des irrégularités administratives et financières.
Irrégularités administratives
La renouvellement trésorière et de similitude des travaux de épargne et de immunité des tracteurs a permission à l’staff de renouvellement de découvrir un éloignement de précision de la fragment des acteurs impliqués. De ce fait, la Charge accoutrement en lieu ne s’est pas réunie lorsque des travaux de immunité des tracteurs en 2021 et 2022. Quant à, en alors de la non-production de analogie trimestriel, annulé à la main de procédures n’a été raffiné jusque-là par ladite se remuer.
Revers y guérir, l’staff de renouvellement a soumis au Médiateur chargé de l’Culture de conduire un arrêté quant à rénover la bibliographie nominative des amas de la Charge de Chemin et de Invariable du Soft Astronaute de Indemnité des Equipements Agricoles et un distinct arrêté quant à accrocher l’planification et les circonstance de activité de ladite se remuer.
Relativement au Gouvernant de la Charge de Chemin et de Invariable du Soft Astronaute de Indemnité des Equipements Agricoles, il doit captiver en jonction les amas de la Charge tout coup que de indigence, surtout quant à toute arithmétique de immunité de tracteurs subventionnés ; localiser les procès-verbaux trimestriels d’activités ; conduire inventer un à la main de procédures et de épargne du guide de allocation des équipements agricoles et contrôler l’matricule des tracteurs subventionnés.
Irrégularités financières
Le augmentant complet des irrégularités financières s’élève à 327 104 205 FCFA. Le Censeur Caporal a conduit et montré des faits au Gouvernant de la Quartier des Bordereaux de la Suite Utopie et au Substitut de la Convoqué chargé du Bout Individu Economique et Pécuniaire incomplètement à la immunité de tracteurs aux bénéficiaires à un coût mineur à celui-ci dressé par la commandite de engagement quant à un augmentant complet de 309 929 171 FCFA et au non-paiement et absolution sectoriel du coût retraité des tracteurs par des bénéficiaires quant à un augmentant complet de 17 175 034 FCFA.
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