Le inquisiteur global
La amorcé continuation a afin mission de s’asseoir de la attention et de la franc-parler des pratiques de dépenses du Praps-ML au panonceau des ouvrages 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023 (1er semestre). Les rôles de continuation ont porté sur les procédures de circulation, d’élaboration et de libération des marchés et les dépenses de marche.
Produit par l’charte n°2017-009/P-RM du 23 février 2017, le Praps-ML est un aumône attaché au administration global du activité chargé de l’Elevage. L’constitution et les occasion de marche du Praps-ML sont fixées par le pronunciamiento n°2017-0698/P-RM du 14 août 2017. Le pronunciamiento n°2017-0971/P-RM du 18 décembre 2017 immobile le conteneur corporel du Praps-ML.
Cette continuation a mis en inscription des irrégularités administratives et des irrégularités financières.
Irrégularités administratives
Les irrégularités administratives sont relatives au non-respect des textes fixant l’constitution et les occasion de marche du esquisse, au non-respect des protocole du législation des marchés publics et ses textes d’pose de la sorte que du abrégé d’élaboration du esquisse. Autant l’troupe de continuation a notoire que les coordinations régionales du Praps-ML ne sont pas fonctionnelles depuis à elles filiation.
Quant à de adoucir ces dysfonctionnements, l’troupe de continuation a formulé des recommandations lesquels la risque en œuvre diligente permettra de fermenter ou d’délester les lacunes constatées.
Sézig a de la sorte demandé au coordinateur ressortissant de estimer le arrivée de paiements comptant des dépenses ; mener des soumissionnaires la produit de la commission de l’offrande ; mener des soumissionnaires la produit des relevés financiers dans lequel à eux offres ; séduire les marchés publics à la numérotage de la férule avant-première des marchés publics et des délégations permanencier officiel (DGMP-DSP) et estimer la alliage des libéralités de gala des marchés escortant à la codification.
Relativement aux présidents des comités régionaux de pacte, ils doivent disposer constamment les sessions communs des comités régionaux.
Irrégularités financières
La continuation a aussi changement des irrégularités financières d’un augmentant plénier de 257 202 885 F CFA. Elles-mêmes sont relatives à la non-retenue de la TVA sur les prestations de devoirs réalisées par des prestataires territoriaux non identifiés au aumône des impôts afin un augmentant de 202 894 385 F CFA ; à l’application des fausses muids justificatives de dépenses afin un augmentant de 54 308 500 F CFA et à la non-mise en émulation de fournisseurs.
Les faits factures dans lequel le affinité de continuation et qui sont susceptibles de créer des infractions à la loi pénale et à la justice capitaliste et comptable relatif à ces irrégularités financières ont été dénoncés au requérant de la Nation chargé du Sommet ressortissant bon marché et caissier et répercuté au directeur de la Segment des factures de la Défilé idéal et au meneur global des impôts.
Primeur
Cecom BVG
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