cabinet verificateur constant
Le autorité consommé à l’Succursale de Grade Touristique du Mali (APTM) par le Chancellerie du Réviseur Constant est hormis habileté : pastiche de vêtement en conflit ; solde de coût d’modernisation du précis de procédures sur un sujet capitaliste instable ; non paiement des produits issus de la attribution des DAO (Dossiers d’balises d’offres) vers un compte de 155 000 FCFA et non-application des pénalités de refus vers un compte de 187 121 FCFA. Desquels s’ajoutent, le solde des justificatifs sur la treillis des NIF erronés vers un compte de 843 982 FCFA ; le solde contourné des coût de christianisation et de hourra vers un compte de 3 873 284 FCFA ; le non-recouvrement des émissions de la contribution touristique par les fonctions des impôts vers un compte de 31 551 383 FCFA et la non-déclaration de l’ensemble de la contribution touristique par des établissements d’abri et des compagnies de errance vers un compte de 994 845 550 FCFA.
Tellement de besognes qui ont hâtif l’Succursale Mali Tourisme entre l’étendue. Envers à la clé, comme de 1 milliard (1 031 456 320F) de francs CFA qui ont pardonné une intention, jusque-là, plus tierce en 3 ans de économie, sinon les opérations 2019, 2020, 2021 et 2022. Du moins, si l’on en croit une recherche payeuse du Chancellerie du Réviseur constant.
Décidemment, le DG de l’Succursale de Grade du Tourisme au Mali, M. Sidy Keita et sa pellicule sont mal barrés. Les irrégularités financières engendrées au phase de cette châssis étatique dépassent l’sagesse. D’où la immobilité de la châssis à intégraux les échelons. Ou à peu près.
L’APTM entre son écho n’a par hasard habituel une équivalente effusion payeuse. Mauvais, lui-même n’a par hasard été confiée à une personne, de la sorte controversée que M. Sidy Keïta. Pendeloque 3 ans, les caisses ont dissous. Pendant le torrent entre son lit. Les irrégularités financières ne sont pas comptabilisées en millions purement en milliard de nos francs : 1 031 456 320 FCFA.
L’Succursale Mali Tourisme n’a pas strictement mobile de sa ravissant. Sézigue a été vidée de son âme, vendue au démon. Et jusqu’aujourd’hui, son DG Sidy Keïta n’annonce qu’une banalité de étrillé et de douleur. Et vers exégèse : par hasard, la bestiale gouvernance au gorge de ce bonté n’a placé un tel escabeau.
L’APTM entre le aven
Jugée, nonobstant, tactique entre la diversification touristique aussi que la élévation touristique de la intention Mali aux échelons citoyen, inférieurement lieu et mondial ; l’APTM n’a pas enfui à l’désir avide de ses responsables. Par impalpable agité, ils ont « sucé » les caisses, érigés le injustice en règle de économie. L’prévision tellement suscité malgré du conduite, a viré au phantasme. Un floc dictatorial.
La affirmation payeuse de la économie de l’Succursale de Grade Touristique du Mali endéans les opérations 2019, 2020, 2021 et 2022 ont proverbial d’sérieux dysfonctionnements du autorité domestique. Du plaie, les irrégularités financières se chiffrent à comme d’1 milliard FCFA.
En fruit, endéans la cadence sous-revue, les abats de la brevet de référendum et de condamnation des offres ont parfait des simulations de vêtement en conflit.
Pendant de s’installer du amour de ces entente, les enquêteurs ont obligation que l’Rapporteur Avoué n’a pas reversé la certificat de l’ARMDS sur des produits issus de la attribution de double DAO (Dossiers d’Signes d’Offres) endéans la cadence inférieurement journal vers un compte parfait de 155 000 FCFA. Avec méritant, endéans la cadence inférieurement journal, le manège chouchou du Commandant des Fonds et de l’Vivre (DFA) de l’APTM, M. Abdoulaye Keita, a été la non concentration des pénalités de refus sur des marchés passés par DRPR (Requête de Faire-part et de Distinction à partie Minuscule). Sur ce battant, l’recherche 9 des marchés de l’APTM est intelligible : « en cas de refus entre la publication des fournitures ou entre la taxe des fonctions, le suppléant sera apte d’une pensum par vasistas de refus fixé à un cinq millième (1/5000ème) ou un double mille cinq centième (1/2500ème) du compte du marché liminaire hypothétiquement contesté ou complété par les avenants intervenus. Il n’est pas estimé de post-scriptum vers agencement anticipée de l’sujet du marché ».
Mais, vers s’installer du amour des clauses contractuelles relatives aux pénalités, l’cartel de affirmation a métré vingt marchés, les rendus de abri et les blancs-seings de solde. En comme, lui-même a limitrophe la période des notifications définitives interprète sur les contrats à celle-ci des PV de abri ou les ASF (Garantie factionnaire cataclysme), et énoncé à des rencontres. Du plaie, lui-même a manifeste que le Commandant des Fonds et de l’Vivre de l’APTM, Individu Abdoulaye Keita , n’a pas appliqué les pénalités de refus sur triade (3) marchés lesquels les réalisations ont inculpé un refus animation de 6 à 42 jours. Le compte parfait des pénalités s’élève à 187 120 FCFA.
Mauvais, le Directeur d’avances a payé des fournisseurs possédant des NIF (Numéros d’reconnaissance fiscale) erronés. Revers s’installer du amour des entente, l’cartel de affirmation a métré les justificatifs payées par le Directeur d’avances. Sézigue a de la sorte calibré l’fait des NIF portés sur lesdites justificatifs entre la treillis actualisée (31 janvier 2023) des contribuables, broussailleuse par la Pilotage Avant-première des Impôts (DGI). Sézigue a impartialement adressé le Mémo n°7 du 9 juin 2023 au prévoyant d’avances de l’APTM contre de placer à sa génie les cartes d’reconnaissance fiscales des fournisseurs concernés. C’est aussi qu’lui-même a manifeste que des justificatifs montant des NIF non retrouvés entre ladite treillis actualisée, ont été payées par le Directeur d’avances de l’APTM. Le compte de ces irrégularités s’élève à 843 982 FCFA. Et ce n’est pas complet. Autre part s’en faut.
Même l’Rapporteur chargé, Ismaïl Soumaré a justifié des coût de christianisation et de hourra par des barils non équivalents. Pendant de s’installer du amour de ces entente, l’cartel de affirmation a demandé et métré les barils justificatives des coût de christianisation et de hourra. Sézigue a impartialement adressé le Mémo n°8 du 14 juin 2023 à l’Rapporteur chargé vers lui convier de attribuer les barils justificatives non retrouvées entre le lot métré. Sézigue a manifeste que des missions ont été justifiées par des ordres de christianisation non visés ou visés par l’Conformité vers l’Atmosphère et le Crue Agricole en bâtiment et position des autorités compétentes. Le compte des coût de christianisation non justifiés s’élève à 3 819 000 FCFA. L’cartel de affirmation a impartialement manifeste que les coût de hourra relatifs à l’succession de christianisation N°2020-0015/MAT-APTM envoyé 54 284 FCFA n’ont pas été justifiés. En fruit, sur un compte de 104 604 FCFA qui devait soutenir au solde des coût de hourra au pennon des ordres de christianisation n°2020-0015 et 0016/MAT-APTM, l’vivre n’a buissonneux que le récépissé de solde de 50 320 FCFA envoyé le état des coût de hourra au pennon de l’succession de christianisation N°2020-0016/MAT-APTM. Le compte parfait des irrégularités s’élève à 3 873 284 FCFA.
D’embrouilles en magouilles
Le moteur de bissection des recouvrements de la Pilotage des Grandes Commerces et des receveurs de Groupes des impôts n’ont pas globalement recouvré les émissions de la contribution touristique vers le prudent de l’APTM. Sur la corvée, l’recherche 6 de la Loi n°96-052 du 16 octobre 1996 montant construction d’une contribution touristique dispose : « La contribution touristique est fondement, liquidée et recouvrée postérieur les mêmes garanties et les mêmes sanctions que les taxes sur les chiffres d’argent. » Et l’recherche 320 de la Loi n°06-068 du 29 décembre 2006, modifiée, montant Divulgué de procédures fiscales d’accoler : « Les receveurs des groupes des impôts ou le moteur de bissection épaisseur de la sous-direction des grandes usines sont responsables du épaisseur du compte de la TVA qu’ils ont pardonné en mandaté […] ». Bref, l’recherche 328 du même livraison de exposer : « Chaque débiteur n’gardant pas libéré la TVA entre les délais fixés à l’recherche 322 du largesse livraison, est apte, individuellement des sanctions prévues aux éditoriaux 119, 120 et 121 du largesse livraison, d’un privilège de 2% de l’taxe dû par salaire de refus décompté à abruptement de l’respiration des délais fixés à l’recherche 119 du largesse livraison […] » Cet privilège s’lumignon de la sorte capital aux loyaux débonnaires qu’aux pénalités infligées par les fonctions d’assiettes. Revers son réserve, toute part de salaire est comptée vers un salaire rempli. Son compte ne peut en annulé cas essence archimandrite à 20% des loyaux et pénalités dus. […]
Pendant de s’installer du amour de ces entente, les enquêteurs du BVG ont confirmé que le moteur de bissection des recouvrements de la Pilotage des Grandes Commerces, les Receveurs de Groupes des Communes I, II, III, VI du Commune de Bamako, ceux-ci de groupes des impôts des Moyennes Commerces 1 épinglé butor, 2 épinglé carrée du Commune de Bamako, et ceux-ci des groupes de Kati, de Ségou et de San n’ont pas recouvré la entièreté des émissions de la contribution touristique. En fruit, il existe un break dans les émissions et les paiements de ladite contribution vers plusieurs opérations de la cadence inférieurement journal. Le compte parfait des relique à récupérer en compagnie de les majorations s’élève à 31 551 383 FCFA.
Par loin, des promoteurs d’hôtels et des directeurs de compagnies de errance ne déclarent pas l’ensemble de la contribution touristique aux fonctions des impôts. Pendant de s’installer du amour des entente, l’cartel de affirmation a secret des structures hôtelières de Bamako et Ségou, et des compagnies de errance. Revers les hôtels, lui-même a demandé vers bilan, le mémento des nuités au pennon des opérations 2019, 2020, 2021 et 2022. Ultérieurement, lui-même a demandé par message n°conf.0123/2024/BVG du 9 février 2024, la modalités des nuités des hôtels concernés vers la cadence inférieurement journal au Commandant Ressortissant du Tourisme et de l’Restauration. De comme, lui-même a demandé par savoir n°conf.0186/2024/BVG du 23 février 2024 et n°conf.0275/2024/BVG du 2 avril 2024 au Commandant Constant des Impôts, les déclarations de la contribution touristique vers lesdits hôtels à propos de la même cadence. Sézigue a finalement énoncé au collimation des nuitées contre de sentir le compte vrai à accorder et comparé ce compte en compagnie de la modalités confidence par la DNTH et les déclarations de la contribution touristique aux impôts.
Revers les compagnies de errance, l’cartel de affirmation a, par Philosophe n°conf.0122/2024/BVG du 9 février 2024, demandé au Commandant Constant de l’Auditoire Aéroportuaire du Mali (ASAM) les situation relatives à l’orphéon des passagers premièrement à l’mondial collectées par son bonté du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022. Sézigue a après, par Philosophe n°conf.0186/2024/BVG du 23 février 2024, demandé au Commandant Constant des impôts, la modalités des déclarations de la contribution touristique des compagnies de errance vers la même cadence. Et puis achat, les enquêteurs ont manifeste que des hôtels ne déclarent pas l’ensemble de à eux contribution touristique. En fruit, il existe des écarts dans les barres à accorder, calculés sur la treillis de collimation des nuités par l’cartel de affirmation et ceux-ci déclarés aux impôts par des hôtels de Ségou. Le compte de la contribution touristique non droit s’élève à 3 914 050 FCFA.
Mais, subséquemment la infection du proximité intervalle, l’Pension Terrasse a énoncé au solde de l’ensemble des barres dus au Groupe des Impôts de Ségou postérieur les reçus de solde n°7479023 de 143 500 FCFA, n°74789 023 de 122 000 FCFA, n°7478933 de 403 000 FCFA et N°7478887 de 157 000 FCFA, délivrés le 12 octobre 2023 par le Groupe des Impôts de Ségou. De comme, l’Pension Foyer Ségou a payé la valeur de 500 000 FCFA à flanc le récépissé de solde n°7485695 par le même Groupe des Impôts le 16 octobre 2023. Il a impartialement signé, en compagnie de ledit Groupe, un répit de solde de 431 425 FCFA par salaire endéans 6 salaire à abruptement de brumaire 2023 vers le solde du balance dû. Le compte de la contribution touristique à joindre subséquemment les régularisations s’élève à 2 588 550 FCFA.
Malheureusement, le amour des impôts de Ségou n’a pas justifié le solde des pénalités et des intérêts censés essence générés par les retards de assertion et de solde de la contribution touristique. Contrecoup aux charges complémentaires, l’cartel de affirmation a manifeste que des hôtels et compagnies de errance n’ont pas droit l’ensemble de la contribution touristique. En fruit, il existe des écarts dans les barres à accorder, calculés sur la treillis des situation fournies par la DNTH et l’ASAM, et ceux-ci déclarés aux impôts par des hôtels et des compagnies de errance. Le compte de la contribution touristique non droit s’élève à 41 104 500 FCFA vers les hôtels et 951 152 500 FCFA vers les compagnies de errance. Le compte parfait de la contribution touristique non droit par les promoteurs d’hôtels et les directeurs de compagnies est de 994 845 550 FCFA. Conséquemment une non assertion de l’ensemble de la contribution touristique ? Reculé le DG de l’Succursale de Grade Touristique du Mali, Sidy Keita et sa pellicule pourraient y réagir. Du salaire à l’durée réelle.
Décidemment, la économie de de l’Succursale de Grade Touristique du Mali est pareil à celle-ci d’une alimentation. D’où des irrégularités payeuse de comme d’1 milliard endéans les opérations 2019, 2020, 2021 et 2022.
Chaussette, l’APTM a été sacrifiée sur l’tertre d’intérêts égoïstes. Diversement dit, la capital de la châssis a subi une galvaudage payeuse de contraires centaines de millions de francs CFA.
En authenticité, cette bestiale économie est le bergamote d’un formule capital huilé, mis en position par le « grand » de l’APTM.
Suivant ce formule, les responsables de la châssis veillent aux « éclatants médication » de à elles pots et de à eux partisane vivre: enveloppes de fin du salaire, marchés amiable, éclatants de aliment à gogo, voyages sur la Côte d’Bleu et contradictoires cadeaux en brut. Du moins, s’ils veulent dévier des « ennuis ».
Avers à de équivalentes besognes qui ont revenu comme d’1 milliard de francs CFA (1 031 456 320F) entre la capital de l’APTM, le Réviseur, a communiqué une réquisitoire de faits au Monarque de la Tronçon des Listes de la Ribambelle Archétype et au Bourgmestre de la Convoqué chargé du Bout Ressortissant Economique et Capitaliste par comparaison, à la pastiche de vêtement en conflit ; au solde de coût d’modernisation du précis de procédures sur un sujet capitaliste instable ; au non paiement des produits issus de la attribution des DAO; à la non-application des pénalités de refus; au solde des justificatifs sur la treillis des NIF erronés vers un compte de 843 982 FCFA ; au solde contourné des coût de christianisation et de hourra vers un compte de 3 873 284 FCFA ; au non-recouvrement des émissions de la contribution touristique par les fonctions des impôts vers un compte de 31 551 383 FCFA et à la non-déclaration de l’ensemble de la contribution touristique par des établissements d’abri et des compagnies de errance vers un compte de 994 845 550 FCFA.
Depuis, les responsables de l’Succursale de Grade Touristique du Mali ne dorment comme que d’un œil.
Pantalon Gravelle James
Documents via Facebook :
Introduction link
