Invité sur le socle de l’édit «Charia ani aw ka hakè » de Recrudescence TV, KÔKÈ COULIBALY, Procureur ordinaire , à la mascarade d’convocation de BAMAKO, a examine le combat pénal de sa décision, de ses, de ses domaines, de ses étapes, de son enchaînement, de ses parties en marcheur par ses autres . Une édit mobile par Antoine S Dembélé.
Un combat pénal doit conserver des travaux basiques (éducation différent, admiration des libertés des parties…). L’notoriété se déroule en disparates phases, l’convocation des parties, l’éducation d’notoriété, les plaidoiries et réquisitoires, la délibération et le ordonnance épelé par le logos.
Laquelle sont les inégaux domaines du intègre pénal ?
À absenter de cet appareil, il faut aviser triade grandes branches du intègre fratricide, le intègre pénal ordinaire. le intègre pénal propre. la algorithme pénale.
Laquelle sont les etapes du combat ?
Trame du combat
votre ouïe.
l’ouïe de témoins.
l’rendement de la compétition polie.
les réquisitions du occupation officiel.
votre apologie.
Quoi ce incident le enchaînement d’un combat ? Le combat se morcelé en triade étapes, l’éducation, les débats, le avertissement. En partie polie, la étage d’éducation est traitée la toilette en inventaire. Pendant cette moment, les un duo de parties adverses doivent se relier toutes les barriques, à eux arguments, à eux preuves et à eux conclusions.
Quelles sont les parties à un combat pénal ? L’notoriété pénale débute par l’convocation des parties, le suspect, qui peut se faire fléchir remémorer par un bâtonnier ; la calvaire, qui sera entendue comment faible spectateur si lui-même ne se constitue pas compétition polie ; le requérant de la Convoqué, lequel la assistance est inéluctable en partie pénale.
Lesquels est la altérité pénétré le Secret pénal et le Secret de algorithme pénale ? Le occulte pénal est un barème guidé de textes réglementaires entre le distance du intègre pénal. Le occulte de algorithme pénale est comme un barème de textes réglementaires contenant vers empressement d’composer les étapes d’une algorithme pénale.
Lesquels est la altérité pénétré le pénal et le correctionnel ? Le compétence correctionnel sanctionne les délits et assure la revanche du nuisance de la calvaire. L’fréquence juridique récipient 2 hommes de arrêté, la arrêté polie, arbitrage des conflits pénétré rares ; la arrêté pénale, astreinte des infractions et revanche des préjudices qui en découlent.
Qui titre les délits ? Le compétence correctionnel logos les délits bulletin peine par la loi et puni d’une réforme et/ou d’une mélancolique d’arrestation inférieure ou proche à 5 ans suppléant par des gens majeures passibles d’arrestation jusqu’à 5 ans et d’hétérogènes peines (amendes, peines complémentaires, service d’charge ordinaire).
Mohamed SOGODOGO.
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