Pour le adapté de la quête et du consolidation de la rénovation du procédé fiscal ivoirien, le Nonce du Comptabilité et du Cartable de l’Etat a parti des prescriptions sur la modifié des ITS coutumière par l’code du n°2023-719 du 13 septembre 2023. Cette modifié écho aboutissement à dissemblables tentatives d’aménagements du agencement d’Taxe du Bénéfice Salarial depuis davantage d’une décennie (pareillement privilège par l’Etat que les Institutions financières multilatérales, surtout le FMI).
C’est là-dedans cet équitable que la Coalition Avant-première des Sociétés de Côte d’Ivoire (CGECI) a discipliné le jeudi 30 brumaire 2023 à la Cabane de l’Comptoir au Terrasse (Abidjan-Côte d’Ivoire), une assemblée d’épreuve et de allergie sur la modifié des impôts sur les Traitements, Salaires, pensions et rentes viagères à la excessif des prolétariat.
En réaction, la assemblée a été démonstrative par double Experts du Service du Comptabilité et du Cartable de l’Etat, Messieurs Amoi EHIVET et Joseph MONGNAIHI, qui ont écho une liminaire et a agréé aux participants d’entité informés sur les principales innovations de l’code n°2023-719 du 13 septembre 2023, en vue d’une meilleure complicité et adaptation du bizut agencement.
Escortant les Experts, la modifié huis sur l’Édit N°2023-719 du 13 septembre 2023 ascendant modifié des impôts sur les traitements, salaires, pensions et rentes viagères à la excessif des prolétariat.
Pendant clef, les impôts sur les traitements, salaires, pensions et rentes viagères (ITS) prévus par les éditoriaux 115 et suivants du CGI, s’appliquent sur les revenus provenant des traitements publics et privés, des vente, des indemnités et gages, des salaires, des pensions et des rentes viagères laquelle bénéficie toute personnalité établie en Côte d’Ivoire où l’emploi rétribuée y est exercée ou le emprunteur assuré en Côte d’Ivoire pile les pensions et rentes viagères.
Par distant,puis difficultés ou regards cruciaux du agencement ITS individu la modifié de 2023, les contraventions faits sont pénétré contradictoires la Impôt varié du budget salarial : IS, CN et IGR/budget salarial ; la Ennui de la imposition du budget salarial successif du ambiguë manière de imposition ; la Impôt sur la bâti de la proportionnalité (IS) et la imposition sur la bâti de la normalisation (CN, IGR).
Les arbres de perfectionnement apportées sont surtout, l’approbation d’une imposition accentuée permettant de réduire le manière de limitation de l’inné sur les salaires ; de atténuer les inégalités induites par les mécanismes d’amincissement de l’inné du agencement en énergie ; de épicer le corse d’acquisition des prolétariat à chancelant revenus.
En ce qui concerne les principales innovations, il y a la bâti d’charge ; la amoindrissement d’inné de prescriptions pile maison (RICF), qui vont souscrire de atténuer les inégalités induites par le machine de division ancestral, d’avancer une amoindrissement de degré égale de la excessif fiscale des prolétariat renfermant les occurrence familiales pareilles au situation de la kermesse de l’inné.
Dans les Experts, les avantages de cette modifié, se caractérise sur trio points que sont la Amabilité (Algorithme de dessein simplifiée en tenant une propre brut d’inné en tenant une imposition accentuée) ; l’Equité (Initiation d’une immaculé à marge nul, en subrogation du procédé d’affaiblissement de 20% et 15%) et d’un machine de amoindrissement d’inné pile prescriptions de maison (en carrefour et agora du procédé de division ancestral) ; l’Exemption des salaires les davantage faibles (salaires inférieurs ou pareils à 75.000 FCFA, davantage de 58.000 prolétariat concernés) ; annulé retraité n’est péjorativement impacté par la modifié ; pile les Sociétés (potentielle accentuation de la extinction des ménages attendue, entrainant une croyable sollicité adventice de crédits et obligations, induisant en conséquence un majoration de la éclosion des affaires locales), etc.
Notons qu’au degré des gains, il sera tracas de 40,6 milliardspour 95% des prolétariat en emploi, entièrement ; au degré de la Fardeau authentifiée, 99% de fonctionnaires (accentuation du corse d’acquisition : 15,8 milliards) ; le Terrain maison, 94% des prolétariat (accentuation du corse d’acquisition 24,1 milliards) ; Fonctionnaires retraités, 100% (accentuation du corse d’acquisition, 0,7 milliards).
Rappelons que cette assemblée a été Co-Casée par la Charge Constitutionnel et Fiscale de la CGECI et la Charge Charge et Procès-verbaux Sociales de la CGECI et a pile équitable de crayonner les Sociétés à la uniforme à ajour des logiciels de dessein des salaires et de limitation des impôts, aboutissement à l’hall en énergie de ladite modifié prévue le 1er janvier 2024.
Nadège Koffi
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