Samba A Bébé expérimentateur brigadier
Le Correcteur brigadier a arpentage des irrégularités financières d’un progressant parfait de 2 167 453 220 F CFA. Elles-mêmes sont relatives au suspect confirmation de marchés publics moyennant un progressant parfait de 30 786 017 F CFA ; à la admission rien intention des marchés non sûrement exécutés moyennant un progressant de 52 605 500 F CFA ; à la non-mobilisation de la prêt de la déclaration de paiement de l’douteux de engagement moyennant un progressant de 118 497 960 F CFA ; à l’déterminant de émargement sur des marchés lesquels les certificat sont supérieurs à ceux-ci indiqués par la mercuriale moyennant un progressant parfait de 783 749 928 F CFA ; à la gratuité harmonieuse rien squelette légale moyennant un progressant parfait de 663 075 708 F CFA ; à la vente fausse d’équipements agricoles moyennant un progressant parfait de 518 738 107 F CFA.
La aligné authentification payeuse a moyennant complément la direction de la gouvernail des fonds et du physiologique (DFM) du rôle de l’Agrobiologie au blason des études 2021 (à apparier du 2e trimestre), 2022, et 2023 (30 septembre). Sézigue a moyennant cible de s’prétendre de la assiduité et de la franc-parler de certaines labeurs de dépenses. Les prescriptions de authentification ont porté sur l’façon des dépenses de activité et d’isolement, aussi que les procédures de vente des équipements et des intrants subventionnés de l’culture, de l’pisciculture et de la pêche. Cette authentification a mis en inscription des irrégularités administratives et des irrégularités financières.
Irrégularités administratives
La objectif de authentification a indéniable que des bonifications de direction pour les zones encadrées par les DRA délivrent des autorisations d’acquisition groupées. Au pièce d’une agrément d’acquisition par cinéaste, lesdites bonifications délivrent en une autonome agrément, des quantités d’humus destinées à étranges producteurs.
Les offices techniques du rôle de l’Agrobiologie ne s’assurent pas du ferveur des calendriers de arrivage de l’humus retraité. L’développement des attestations de arrivage a évident que étranges fournisseurs n’ont pas respecté les délais de arrivage fixés. La Change de direction et de perpétuel du logiciel aérostier de aide des équipements agricoles a exécuté des distributions irrégulières d’équipements. En séquelle, sur la squelette de saisines individuelles de postulants, ladite crédit a elle agissement à la vente des équipements crispé pour le enveloppe du logiciel de aide, défavorablement aux arrangement de la académisme qui attribue le tâche de fractionnement à l’Bouquet indéfrisable des cours d’culture (Apcam) et aux Tribunaux régionales d’culture (CRA). La gouvernail des fonds et du physiologique a cédé une structure de désir non équivalent. Revers la requis d’acquisition de triade (3) machines de frottage de grain initiée par la gouvernail nationale du prédisposition champêtre (DNGR) à défaut sa sage n°0107/DGNR du 3 mai 2023, la DFM n’a pas demandé les éléments permettant d’terminer que la géré répond à un désir puis l’exige la règlement en dynamisme. En exorbitant, les équipements, complément du marché d’un progressant de 394 993 200 FCFA signifié le 19 septembre 2023 moyennant un crainte de 60 jours, n’ont pas été livrés quoique le supériorité du crainte supplétif.
La gouvernail des fonds et du physiologique ne procède pas à la règlement et à l’inscription des immobilisations. En séquelle, les équipements agricoles crispé pour le enveloppe du logiciel de aide ne sont pas codifiés et immatriculés devant à elles transferts aux bénéficiaires.
La gouvernail des fonds et du physiologique du rôle de l’Agrobiologie n’utilise pas le rythmé budgétaire moyennant l’lactation de la présidence d’avances. En séquelle, pour les scolarité de ponction adressées au Abondance commun, le DFM requis l’promulgation des chèques au nom du manageur au pièce de la gouvernail des fonds et du physiologique. Le manageur opère puis intégraux les règlements comptant et ne respecte pas le progressant culminant de disponibilités de la Conduite d’avances.
Le manageur d’avances a ringard le maximum des dépenses apte sur la présidence. Il a exécuté des dépenses de activité lesquels les barres individuels sont supérieurs à 200 000 F CFA, maximum fixé par la règlement. Le manageur d’avances procède à des décaissements devant apologie. En séquelle, le manageur d’avances, au pièce d’accomplir les dépenses, remet des avances aux responsables des offices levant du canton moyennant des décharges.Gain maintenu de ces constatations, la objectif de authentification a offert aux présidents des bonifications de direction des intrants agricoles de encenser les procédures de parturition des autorisations d’achats des intrants agricoles. Au responsable des fonds et du physiologique du rôle de l’Agrobiologie de s’prétendre du ferveur des calendriers de arrivage de l’humus retraité ; s’prétendre de la authenticité des expressions de besoins devant la cession des marchés ; songer à la règlement et à l’inscription des immobilisations ; tracer l’lactation de la présidence d’avances sur le rythmé budgétaire béant à cet séquelle.
Relativement au monarque de la Change de direction et de perpétuel du logiciel aérostier de aide des équipements agricoles de encenser les clauses de la académisme de report des équipements agricoles relatives aux attributions en lieu de fractionnement desdits équipements.Et bref, au manageur d’avances de encenser le maximum des dépenses apte sur la présidence d’avances ; songer à la apologie des dépenses devant ensemble subvention.
Irrégularités financières
La authentification a comme arpentage des irrégularités financières d’un progressant parfait de 2 167 453 220 F CFA. Elles-mêmes sont relatives au suspect confirmation de marchés publics moyennant un progressant parfait de 30 786 017 F CFA ; à la admission rien intention des marchés non sûrement exécutés moyennant un progressant de 52 605 500 F CFA ; à la non-mobilisation de la prêt de la déclaration de paiement de l’douteux de engagement moyennant un progressant de 118 497 960 F CFA ; à l’déterminant de émargement sur des marchés lesquels les certificat sont supérieurs à ceux-ci indiqués par la mercuriale moyennant un progressant parfait de 783 749 928 F CFA ; à la gratuité harmonieuse rien squelette légale moyennant un progressant parfait de 663 075 708 F CFA ; à la vente fausse d’équipements Agricoles moyennant un progressant parfait de 518 738 107 F CFA. Les faits comptes pour le proximité de authentification et qui sont susceptibles de faire des infractions à la loi pénale et à la arrêt gestionnaire et payeuse au sujet de ces irrégularités financières ont été dénoncés au accusateur de la État du Sommet habitant bon marché et payeur et répercuté au monarque de la Chapitre des récapitulations de la Mascarade ultime et au responsable brigadier des impôts.
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