vendredi 22 novembre 2024
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    Gouvernance et gouvernail du particulier : EDM-SA accusée à cause puis de 92 milliards de F CFA


    La corps Energie du Mali (EDM-SA), en grandes difficultés de trésor, a vu sa gouvernail morte à la tanne par le Pupitre du Censeur mondial. Sézigue est épinglée à cause puis de 92 milliards de F CFA d’irrégularités financières sur les opérations 2020 au 31 octobre 2023
    La confirmation a à cause juste de s’affirmer de la zèle et de la authenticité des ouvrages de dépenses et de recettes de la sorte que la trésor d’EDM-SA. Les oeuvres de confirmation ont porté sur les ouvrages de produits et de dettes, le enrobage des créances, la diffusion des marchés, de la sorte que la gouvernance et la gouvernail du particulier. Cette confirmation a mis en épigraphe des irrégularités administratives et des irrégularités financières.
    La confirmation a échange des irrégularités financières d’un relevé accompli de 92 149 419 533 FCFA. Elles-mêmes sont relatives à l’amplification illégale du nomination de l’cran achetée par la Association EDM-SA à Albatros Energy sur fermeté du excellence chargé de l’Energie à cause un relevé de 7 358 762 523 F CFA ; au relevé de l’Naturel sur le Revenus des libertés mobilières à cause 32 904 000 F CFA payé sur argent EDM en terrain et emploi des abattis du Résolution d’fonction publique de la Association EDM-SA; au paie illégitime à Albatros Energy d’énergies non produites et non livrées à EDM-SA à cause un relevé de 18 665 648 762 F CFA ; au paie illégitime à Albatros Energie au convention du paiement des cuves à cause un relevé de 1 465 944 480 F CFA ; aux dépenses indues à flanc trio contrats additionnels non justifiés au revenu d’un détaillant à cause un relevé cumulé de 278 333 210 F CFA ; au relevé de 526 372 338 F CFA payé à cause la fret à Bougouni d’un peloton électrogène qui n’a pas fonctionné individu la abri définitive ; au relevé de 294 800 940 F CFA payé à cause la fret à Bougouni de quelques noyaux électrogènes qui n’ont pas fonctionné individu la abri définitive; au relevé de 161 237 880 F CFA payé à cause la fret d’un peloton électrogène livré à Kangaba après détaché par le détaillant à cause des besoins de consolation pourtant ne l’a pas répit à sa emploi depuis trio ans; au relevé de 332 156 012 F CFA payé à un détaillant à cause quelques noyaux électrogènes non livrés à Sévaré; au relevé de 297 688 602 F CFA payé à un détaillant à cause cinq noyaux électrogènes ne renfermant pas des puissances contractuelles requises ; au relevé de 438 987 279 F CFA curieux à quelques fournisseurs qui ont livré à Gao et à Diboli des noyaux électrogènes derrière les puissances contractuelles non prescrits ; aux agio d’rabais diversement supportés par la Association EDM-SA à la emploi de nous fournisseurs de kérosène à cause un relevé de 12 260 566 364 F CFA ; à la emploi en kérosène non due au rôle de l’Energie et de l’Eau à cause un relevé de 38 116 360 F CFA ; au non-respect de type d’taxe des avances et crédit par le principal mondial et le principal des travailleur humaines de la corps EDM-SA ; aux divisions de lots et attributions irrégulières des marchés de combustibles par des abattis des pots-de-vin d’commissure et d’calcul des offres à mamelon de 3 491 086 623 F CFA ; au solde de la TVA sur des achats exonérés à cause un relevé de 30 573 371 990 F CFA ; aux pénalités de différé non retenues sur des marchés à cause un relevé de 9 919 796 668 F CFA ; aux amendes fiscales à cause non-enregistrement de 550 contrats à cause 55 000 000 F CFA ; à la métayage de contrôle non acquittée sur les marchés ne comportant pas le cirage des impôts à cause un relevé de 2 755 376 127 F CFA ; aux honnêtes de cloche non reversés aux impôts à cause un relevé de 3 203 269 375 F CFA.
    La cible de confirmation a notoire que le rôle chargé de l’Energie et EDM-SA ne procèdent pas à la certificat quinquennale de la octroi de d’EDM-SA. En rendement, aucune témoignage de habillement d’une certificat quinquennale au balade de la rythme arête par la confirmation n’a pu concerner habit à la habileté de l’entente de confirmation.
    Le rôle chargé de l’Energie n’a pas mis fin à la octroi de la Association Albatros Energy, involontairement l’renforcement du dérangé payeur de la Association EDM-SA due en alinéa à a Association Albatros Energy.
    De janvier 2020 à mai 2022, sur un relevé accompli de 32,773 milliards de F CFA payé à la corps Albatros Energy par le principal mondial de la corps EDM-SA, 57 % ont été payés à cause une cran non produite, non volée et non mangée par EDM-SA.
    Le répétiteur aux notes et le conseiller d’fonction publique n’ont pas veillé sur la ponctualité de l’abus de la corps EDM-SA. En rendement, le répétiteur aux notes n’a pas alerté le conseiller d’fonction publique au balade de la rythme inférieurement certificat lorsque que les factures financiers révélaient que la ponctualité de l’abus de la corps incarnait compromise pendant toute ladite rythme.
    Le principal mondial de la corps EDM-SA n’a pas respecté les clauses contractuelles d’un marché de fret de noyaux électrogènes en douleur. En rendement, pour le baguette de l’façon du amodiation n°22/522DG/DP du 6 décembre 2022 sectoriel à la fret et validation de 29 noyaux électrogènes neufs conteneurisés de original « Perkins » et transformateurs à cause les origines de l’foyer de la corps EDM-SA, le détaillant a approvisionné des noyaux électrogènes de faibles valeurs derrière des problèmes techniques puis le paie d’une apparition de initiation de 1,88 milliard de F CFA.
    La corps EDM-SA attribue des marchés de noyaux électrogènes à des fournisseurs qui n’ont pas précisément fusillé des marchés antérieurs. En bile des défaillances constatées pour l’façon des marchés antérieurs, elle-même a surtout assigné par unisson franche trio (3) marchés à un détaillant n’renfermant pas précisément fusillé trio (3) marchés, et un marché à un singulier détaillant n’renfermant pas précisément fusillé un marché rétroactif.
    La corps EDM-SA ne procède pas au enrobage fini des recettes. La corps EDM-SA n’a pas recouvré des impayés sur recettes de 2020 à octobre 2023, d’un relevé de 106, 648 milliards de F CFA. Ressources que la repos et la invalidation des abonnements s’appliquent à intégraux les clients renfermant au moins une somme échue, les impayés devraient conduire l’partie de chicane de pré controverse et de controverse au terrain de les diriger pour les livres de la Association EDM-SA hormis promenade officiel.
    La corps EDM-SA n’a pas payé à l’Etat du Mali à flanc la curatelle avant-première des domaines et du impôt la métayage spéciale à cause l’manutention des trio (3) centrales hydroélectriques contre la rythme inférieurement certificat. Il s’agit de l’pratique et l’abus de l’chorus des installations de abus hydroélectrique de Sélingué, de Sotuba et de Félou jeux à sa habileté. Le relevé de la métayage à cause les trio centrales s’élève à 600 millions de F CFA par an sinon un relevé accompli de 2,300 milliards de F CFA à cause la rythme inférieurement certificat.
    La corps EDM-SA utilise des procédures d’obtention de combustibles non prévues pour son artisanal de procédures internes. Pour le baguette de l’obtention des combustibles, la Association EDM-SA utilise d’disparates procédures uniques de diffusion non autorisées par les procédures internes et non prévues par les procédures nationales de diffusion de marchés.
    Le principal mondial de la corps EDM-SA a diversement accordé des contrats par unisson franche pour le baguette des achats de combustibles. Il a accordé des protocoles d’agrément valant amodiation de commutation de relevé considérablement patron au issue des 3 % du caractère d’industries excepté taxes de l’passage “Electricité” de l’animation idéal hormis les modalités de abolition.
    Les pots-de-vin d’commissure et d’calcul des offres procèdent à des attributions irrégulières des marchés de combustibles. Elles-mêmes ne respectent pas les critères d’évaluations des offres. En rendement, lesdites pots-de-vin procèdent à l’calcul des offres et au ordre des soumissionnaires pourtant attribuent des quantités de combustibles aux offres évaluées moins disantes inferieures à celle-ci du 2e et le rebut au 3e hormis aucune exposition pour le DAO. Il aptitude équitablement que tout lot a été assigné à trio fournisseurs, sinon trio marchés par lot, de ce fait six marchés à cause les quelques lots au terrain de quelques.
    État soutenu de ces constatations, la cible de confirmation a proposé au excellence chargé de l’Energie de faire à la certificat quinquennale de la charte de octroi de la Association EDM-SA ; équilibrer fin à la charte de octroi de la corps Albatros Energy Mali selon aux clauses prévues pour la charte de octroi ; couper la corps EDM-SA en quelques affaires divergentes lesquels l’une s’occuperait des investissements et de la abus et l’singulier s’occuperait des activités commerciales y interprété la franchise.
    Au répétiteur aux notes de la corps EDM-SA d’engager l’éveillé malgré du Résolution d’fonction publique pendant les modalités sont réunies.
    Au dirigeant du conseiller d’fonction publique de la corps EDM-SA de appeler l’Bosquet avant-première Fantastique à cause jauger sur l’déficit des primordiaux propres de la corps EDM-SA ; recapitaliser la échelonné payeuse de EDM-SA au cas finissant ; amener de couper la corps EDM-SA en quelques affaires contraires lesquels l’une s’occuperait des investissements et de la abus et l’singulier s’occuperait des activités commerciales y interprété la franchise ; ordonner la invalidation du amodiation d’acquisition d’cran derrière la corps Albatros Energy Mali.
    Au principal mondial de la corps EDM-SA de saluer les clauses contractuelles des contrats en douleur ; dévier de parfaire des marchés derrière des fournisseurs défaillants ; faire au enrobage fini des recettes ; s’amnistier de la métayage d’manutention des centrales hydroélectriques ; saluer les clauses du amodiation de octroi relatives à la balancier au patron d’édition des inventaires des moyens de bricolage ; user les méthodes de diffusion prévues par les procédures internes ; saluer la chicane d’unisson franche ; classer les marchés derrière les critères d’calcul des offres indiqués pour le casier d’invite d’offres.
    Les faits justificatifs pour le bénéfice de confirmation et qui sont susceptibles de organiser des infractions à la loi pénale et à la constitution capitaliste et payeuse au sujet de ces irrégularités financières ont été dénoncés au plaignant de la Mentionné du Sommet individu bon marché et payeur et donné au dirigeant de la Portion des notes de la Patio rêvé, au principal mondial des impôts et au dirigeant de l’Ressort de contrôle des marchés publics et des délégations factionnaire évident.
    Amont
    Cecom BVG
     
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