Le verificateur-general
La préludé affirmation banquière a avec sujet la économie de la Grossière Rurale de N’Gabacoro au pennon des études 2021, 2022 et 2023. Sézig a avec visée de s’avancer de la obstination et de la franc-parler des besognes de recettes et de dépenses de la sorte que de la sympathie des activité des organes délibérant et gouvernement de la Grossière. Les charges de affirmation ont porté sur la recrutement des recettes et à eux restitution, l’fabrication des dépenses, la gouvernance, l’Liste Poli, les Argent domaniales et foncières et la Gain-matières.
Cette affirmation a mis en inscription des irrégularités administratives et des irrégularités financières.
Irrégularités administratives
La visée de affirmation a évident que le Nonce de l’Etat chez le Rond de Kati ne procède pas à l’surveillance chronique de la Grossière rurale de N’Gabacoro (CRNG). Il n’a résultante annulé palimpseste matérialisant la mineur surveillance au catégorie de la fréquence inférieurement divertissement.
Le Délateur de la Convoqué contre le Château de Éternelle Tribunal de la Grossière I du Secteur de Bamako ne procède pas à la affirmation trimestrielle des registres de dire et des registres des activité de l’bilan sociable de la Grossière rurale de N’Gabacoro. Il n’a résultante annulé Affaire-verbal (PV) à cet résultante dans la fréquence inférieurement divertissement.
Le Conseiller municipal de la CRNG et le Percepteur-percepteur de Kalaban-Coro n’effectuent pas de autorité sur les régies d’avances et de recettes. En résultante, ils n’ont pu attribuer la affirmation de contrôles des régies d’avances et de recettes effectués au catégorie de la fréquence sous-revue. La Grossière rurale de N’Gabacoro (CRNG) ne tient pas le tessiture des Conventions et contrats.
La Grossière Rurale de N’Gabacoro emploie sporadiquement un Accepté-matières. En résultante, le Accepté-matières de la CRNG a été appelé par Résolution n°21-26/ M-C-N’G du 29 septembre 2021 du Conseiller municipal en situation et simulé d’un arrêté interministériel. En abusif, il n’a ni prêté blasphème, ni constitué de assurance. En alors, lui-même ne tient pas les histoires de la Gain-matières.
La Grossière rurale de N’Gabacoro a sporadiquement indéniable des Concessions Rurales à pragmatisme d’Domicile (CRH). En résultante, rien aucune bâti légale, le Conseiller municipal a indéniable lesdites CRH.
Le Avare de recettes de la CRNG ne respecte pas les délais de restitution des recettes encaissées au Percepteur-percepteur. Endéans la fréquence inférieurement divertissement, le ascensionnel des recettes encaissées non reversées par le Avare chez les délais, accédé 15,69% du ascensionnel plénier des recettes encaissées.
Les Présidents des Comités de Gérance Théorique (CGS) et des Associations de Caractère Communautaires (ASACO) ne produisent pas de Constats de l’maniement des capital transférés. De alors, ils ne font pas de Constats d’maniement des Viatique d’Contrefort Honnête à l’Adoucissement des Rendements Scolaires (ADARS) à la Grossière rurale de N’Gabacoro (CRNG) et au Amour d’Fonction Instructif (CAP).
C’est ainsi la visée de affirmation a indiqué au Gouverneur du entourage de Kati de réaliser à l’surveillance chronique de la Grossière rurale de N’Gabacoro.
Au Délateur de la Convoqué contre le Château de Éternelle Tribunal de la Grossière I du Secteur de Bamako de réaliser à la affirmation trimestrielle des registres de dire et des registres des activité de l’Liste Poli de la CRNG.
Au Percepteur-percepteur de Kalaban-Coro de réaliser, au moins une jour par an, au autorité des régies d’avances et de recettes.
Au Conseiller municipal de la Grossière Rurale de N’Gabacoro de: réaliser au autorité et à la affirmation des régies d’avances et de recettes; occuper à la décence du tessiture des conventions et contrats; dresser la recette de choix du Accepté-matières escortant à la règlement en dynamisme; occuper à la décence des histoires de la Gain-matières; exalter les formes et opportunité d’nomination des terrains du héritage civil immobilier des Collectivités Territoriales.
Au Serpentaire Constant de contenir le tessiture des Conventions et contrats. Au Avare de recettes de exalter les délais de restitution des recettes encaissées escortant aux engagement légaux en dynamisme. Au Accepté-matières de contenir l’chorus des histoires de la Gain -matières.
Relativement aux Présidents des Comités de Gérance Théorique, ils doivent enfanter les Constats semestriels et annuels de l’maniement des capital des cantines scolaires et des Viatique d’Contrefort Honnête à l’Adoucissement des Rendements Scolaires.
Finalement, les présidents des Associations de Caractère Communautaires doivent enfanter les Constats semestriels de économie de l’maniement de la exhortation de l’Liste appel au activité des structures toilettes.
Irrégularités financières
La affirmation a identiquement arpentage des irrégularités financières d’un ascensionnel plénier de 175 680 928 FCFA. Elles-mêmes sont relatives: au non-reversement des recettes issues de l’érection des activité d’Liste Poli avec un ascensionnel de 5 814 900 FCFA; à la naissance des Concessions Rurales à pragmatisme d’Domicile (CRH) rien le enrobement des intérêt d’édilité avec un ascensionnel de 154 544 000 FCFA; au non-recouvrement des Corrects de impôt sur des marchés publics et les pénalités y afférentes avec un ascensionnel de 15 322 028 FCFA.
Les faits listes chez le Relation de affirmation et qui sont susceptibles de former des infractions à la Loi pénale et à la jurisprudence bancaire et banquière au sujet de ces irrégularités financières ont été dénoncés au Délateur de la Convoqué, chargé du Bout Ressortissant Bon marché et Payeur et répercuté au Dirigeant de la Bout des Listes de la Cortège Ultime et au Chef Constant des Impôts (DGI).
Ibrahim DIALLO/CCOM BVG
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