Pour le convenable de la toilette en œuvre de son guide d’activités, le Administration du Essayeur Indécis (BVG) a étalonné la gérance des empressé destinées à l’brossage et à l’vidage des déchets solides du Circonscription de Bamako, au règlement des pratiques 2019, 2020, 2021 et 2022 (31 octobre).
Cette affirmation a moyennant cible de s’attester de la opiniâtreté et de la exactitude des exercices de recettes et de dépenses effectuées. Les devoirs de affirmation ont porté sur les procédures de transmission, d’agencement et de absolution des marchés de la Pilotage des Trésorerie et du Fourbi (DFM) du Service de l’Biotope, de l’Aération et du Progression Perpétuelle et de la Hôtel de ville du Circonscription de Bamako. Ils ont comme porté sur la transmission et la toilette en œuvre de la contrat de la gérance des dettes de hygiène de la lieu de Bamako conclue compris la Hôtel de ville du Circonscription de Bamako et la couvent OZONE MALI.
Créées par l’Légalité n°09-010/P-RM du 4 ventôse 2009, ratifiée par la Loi n°09-010 du 9 juin 2009, les DFM sont des dettes centraux des départements gouvernementaux. Le Publication n°09-137/P-RM du 27 ventôse 2009, renversé, amarré à elles science et les hasard de à elles manoeuvre. Elles-mêmes ont moyennant christianisation d’créer les éléments de la pouvoir nationale parmi les domaines de la gérance des empressé financières et matérielles.
Le Circonscription de Bamako est une Communauté Territoriale dotée de la dignitaire clausule et de l’délivrance banquière. La Hôtel de ville du Circonscription de Bamako est groupée par l’Arrêté n°2019- 012/M-DB du 04 avril 2019 somme provenance de ses dettes. Miss comprend 15 dettes laquelle une Pilotage des Devoirs Urbains de Voie et d’Aération (DSUVA) qui a moyennant missions la raison, la barreaux, la accord, le ininterrompu et le pouvoir des activités d’brossage et des devoirs de entretien du Circonscription de Bamako.
Les devoirs de affirmation ont entamé le 12 décembre 2022 et ont reçu fin le 24 juillet 2023.
La ordonné affirmation a mis en épigraphe des irrégularités administratives et des irrégularités financières.
Irrégularités administratives
La affirmation banquière de la gérance des empressé destinées à l’brossage et à l’vidage des déchets solides du Circonscription de Bamako a mis en épigraphe des dysfonctionnements capitaux. Ils concernent, compris contradictoires, l’charge d’un aubaine biscornu à un adjudicataire, la non-fourniture de la satisfecit de complaisante agencement par les titulaires de marché, le non-respect des procédures de transmission des délégations factionnaire auditeur. Il y a comme un oubli de ininterrompu des prestations de la couvent OZONE MALI qui n’a pas enlevé l’rassemblement des prestations prévues par la contrat rien que la Hôtel de ville du Circonscription de Bamako mette en œuvre la ficelle d’expérimentation des pénalités. A règlement approximatif, OZONE MALI n’a pas collecté les déchets malgré des ménages, sézig n’a pas balayé différents artères du Circonscription de Bamako prévues parmi les niveaux d’agencement de la contrat et n’a pas éradiqué les effondrilles sauvages d’pourriture appelés points noirs. La Hôtel de ville du Circonscription de Bamako a de ce fait écho prendre des marchés devant à elles choix et rien acquit du Commissionnaire du pouvoir régisseur.
Envers parer à ces dysfonctionnements, l’protégé de affirmation a écho des recommandations. Le Supérieur des Trésorerie et du Fourbi du Service de l’Biotope, de l’Aération et du Progression Perpétuelle doit déifier le évidence d’équivalence de persistance des candidats et réclamer des titulaires de marché la aide de la réputation de complaisante agencement. Relativement au Conseiller municipal du Circonscription de Bamako, il doit déifier les procédures de transmission des conventions de délégation factionnaire auditeur, réclamer des délégataires factionnaire auditeur l’agencement de l’rassemblement des prestations prévues parmi les conventions et accorder les marchés et les dominer au acquit du Commissionnaire du Vaincu Budgétaire devant quelque préliminaire d’agencement.
Irrégularités financières
Le barreau fini des irrégularités financières s’élève à 5 698 959 789 FCFA. Ils ont caprice aux truqué enregistrements de marchés publics par à eux titulaires moyennant un barreau fini de 1 069 676 FCFA et à la confirmation de décomptes indus de la Confrérie OZONE MALI par le Supérieur de la DSUVA moyennant un barreau fini de 5 697 890 113 FCFA. Le Essayeur Indécis a répercuté et vendu ces faits au Directeur de la Tronçon des Listes de la Préau Final et au Maire de la Convoqué chargé du Bout Territorial Economique et Budgétaire.
Le Essayeur Indécis a de ce fait ahuri le Supérieur Indécis des Impôts moyennant les redressements et recouvrements de loyaux d’confirmation et de redevances de répartition éludés. Les autorités judiciaires, spécialement la Tronçon des Listes de la Préau Final et le Bout Territorial Economique et Budgétaire ont comme été saisis moyennant le récupération desdits loyaux.
Prélude : BVG
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