Samba A Poupon réviseur unanime
La actuelle preuve payeuse a à cause sujet la tendance de la Circonscription rurale de Mandé au panonceau des études 2021, 2022 et 2023. Sézigue a à cause équitable de s’attester de la résolution et de la franchise des exercices de recettes et de dépenses par conséquent que de la accord des activité des organes délibérant et pouvoir de la Circonscription.
Les fonctions de preuve ont porté sur la recours des recettes et à eux rétrocession, l’montage des dépenses, la gouvernance administrative, l’justificatif engageant, les firmes domaniales et foncières, les équipements marchands et la comptabilité-matières.
Cette preuve a mis en épigraphe des irrégularités administratives et des irrégularités financières.
Irrégularités administratives
La visée de preuve a évident que le Ambassadeur de l’Etat à cause le Rond de Kati ne procède pas à l’revue changeant de la Circonscription rurale de Mandé. Annulé profit d’revue ou étrange acte attestant l’effectivité d’une revue par le Gouverneur du Rond de Kati pendant la époque inférieurement bordereau n’a pu appartenir mis à la convention de l’meute de preuve.
Le Bourgmestre de la Circonscription rurale de Mandé et le Responsable-percepteur de Kalabancoro n’effectuent pas de maîtrise sur les régies d’avances et de recettes. En rendement, ils n’ont pu ranger la déclaration de maîtrise des régies d’avances et de recettes achevé au classe de la époque sous-revue.
La Circonscription rurale de Mandé emploie un Caissier-matières inégalement affecté. Celui-là a été affecté par enregistrement n° 2022-027/CRM-SG du 10 octobre 2022 du Bourgmestre au local d’un arrêté interministériel. En injuste, il n’a ni constitué de assurance ni prêté juron.
La Circonscription rurale de Mandé ne tient pas de comptabilité-matières. Le Caissier-matières, affecté depuis le 10 octobre 2022, n’a exploité annulé acte de la comptabilité-matières. Ledit Caissier-matières évoque le étourderie de groupe qui ne lui permet pas de s’enfermer totalement à cause ses dettes.
Les Régisseurs de recettes et de dépenses de la Circonscription rurale de Mandé n’ont pas prêté juron. En rendement, ils n’ont pu appuyer à la convention de l’meute de preuve aucune déclaration de à eux secours de juron.
Le Gérant de recettes de la Circonscription rurale de Mandé ne respecte pas les délais de évacuation des recettes encaissées. Pendant la époque inférieurement bordereau, le progressant des recettes encaissées, non versées par le Gérant à cause les délais, a abouti 62.44% du progressant complet des recettes encaissées.
La Circonscription rurale de Mandé ne respecte pas les procédures de initiation des offres. En rendement, le vade-mecum ajouré à cette fin ne contient pas toutes les offres relatives aux marchés passés inférieurement la époque inférieurement bordereau. De puis, sézig ne cotylédon pas de bordereau aux soumissionnaires donc des effondrilles.
La Circonscription rurale de Mandé ne soumet pas aux prescriptions déconcentrés de la DGMP-DSP à cause numérotage des marchés approuvés. En rendement, sur 25 marchés examinés, 19 n’ont pas document l’sujet de numérotage malgré de la Alvéole de hérédité des marchés publics de Kalabancoro.
Les Comités de tendance formateur de la Circonscription rurale de Mandé n’élaborent pas de recette d’part et ne produisent pas de profit d’habitude des finances d’béquille sincère à l’bonification des rendements scolaires (ADARS).
La Circonscription rurale de Mandé ne tient pas des histoires administratifs. Il s’agit du vade-mecum des arrêtés, du vade-mecum d’authentification du e-mail recette (arrachement) et du vade-mecum des conventions et contrats.
La Circonscription rurale de Mandé a exact un protocole rien spécifications techniques à cause l’fixation d’un fort d’eau à cause la Circonscription. Sézigue n’a pas document commentaire de spécifications techniques, ni de compte des nomination unitaires et de appréciation appréciatif à cause le protocole.
C’est par conséquent la visée de preuve a présenté au Ambassadeur de l’Etat à cause le orbite de Kati de émaner à l’revue changeant de la Circonscription Rurale de Mandé.
Au Responsable-Fiscalité de Kalabancoro de émaner, au moins une jour par an, au maîtrise et preuve sur exercice et sur muids des régies d’avances et de recettes. À l’Responsable national chargé d’brusquer les firmes courantes de la Circonscription rurale de Mandé de émaner au maîtrise et preuve des régies d’avances et de recettes ; façonner la procédé de montée du comptable-matières selon aux textes en dynamisme ; prémunir à la classe de la comptabilité-matières ; prémunir à la tempérament de la accréditeur du comptable-matières et à sa secours de juron selon aux textes en dynamisme ; prémunir à la secours de juron des régisseurs selon à la fixation ; prémunir à l’ajustage des spécificités techniques à cause les contrats selon aux textes en dynamisme.
Au Serpentaire unanime de avoir les registres des offres et de calmer des récépissés aux soumissionnaires selon à la fixation en dynamisme ; avoir les registres des arrêtés, du e-mail de arrachement recette, des conventions et contrats.
Au Caissier-matières de avoir complets les histoires de la crédit -matières ; construire sa accréditeur et révéler juron auparavant la siège des détails. Aux Régisseurs de recettes et d’avances de révéler juron selon aux textes en dynamisme.
Au Gérant de recettes de idolâtrer les délais de évacuation des recettes à la trace selon à la fixation. Relativement aux CGS de la CRM, ils doivent inventer le recette d’part et invoquer les contraventions semestriels et annuels d’habitude des finances ADARS selon à la fixation.
Bref, au Contre-amiral des prescriptions financiers de opprimer les marchés approuvés à la numérotage des prescriptions déconcentrés de la DGMP-DSP ; ajouter les spécificités techniques des fournitures, fonctions ou prestations demandées à cause les contrats selon aux textes en dynamisme.
Irrégularités financières
La preuve a identiquement mesurage des irrégularités financières d’un progressant complet de 72 098 917 Fcfa. Elles-mêmes sont relatives à la non-perception des montant d’édilité d’un progressant de 55 900 000 Fcfa ; au émoluments des fonctions non exécutés d’un progressant de 1 045 000 Fcfa et au non-recouvrement des créances de location des pouvoirs de exercice à cause des marchés à cause un progressant de 15 153 917 Fcfa.
Les faits mémoires à cause le profit de preuve et qui sont susceptibles de construire des infractions à la loi pénale et à la parlement financier et payeuse au sujet de ces irrégularités financières ont été dénoncés au Calomniateur de la Convoqué chargé du Bout Territorial Economique et Mécène et présenté au Directeur de la Division des Récapitulations de la Escorte Imaginaire.
CCOM/BVG
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