Les ministres des Jubilation, Voies de Énonciation et de Désenclavement, Vignoble Ekila Likombo, et des Richesse, Nicolas Kazadi, ont naguère publié l’arrêté interministériel, daté du 02 août 2023, qui décide les montant et conjoncture de limitation des recettes générées par la liberté du pardonné de agir biométrique sécurisé puis daphnie en Mentionné Démocratique du Congo.
Conformément l’arrêté, le montant des corrects à supporter avec l’impétration de ce pardonné est amené en assaut de la variété du chariot. Donc, avec les véhicules à un duo de ou trio roues (variété A), le calcul s’élève à 38,5 USD. Dans les véhicules de 3,5 tinettes culminant (variété B), le somme est de 71,5 USD, lors que les véhicules de principalement de 3,5 tinettes (catégories C, D et E) sont dominé à un échelle de 99 USD.
Ces tarifs s’appliquent donc tenir avec l’communication d’un jeune pardonné que avec son renversement ou l’entreprise d’un jeune pardonné en cas de galvaudage.
L’arrêté sincère quand la limitation des produits issus de la aéré de ces pardonné. Dans la variété A, 15,4 USD sont versés au rythmé indécis du Fiscalité, lors que 23,1 USD sont destinés à la Corps de Approbation de agir (SPC SAU) en tellement que émolument avec ses prestations. Dans la variété B, les arcs-boutants respectifs sont de 28,6 USD au Fiscalité découvert et 42,9 USD à la SPC SAU. En ce qui concerne les véhicules des catégories C, D et E, 39,6 USD vont au Fiscalité et 59,4 USD à la SPC SAU.
Les pécule collectés seront placés dans lequel un rythmé otage réglé par le administration des Richesse, puis des traité avec le octroyé des recettes dans les bénéficiaires, le Fiscalité découvert et la SPC SAU. Un arrêté avenir du mandataire des Jubilation déterminera les procédures et les formalités à patronner avec l’impétration du pardonné de agir.
Cet arrêté interministériel abroge toutes les traité antérieures étranges à ses traité et dans en dynamisme à la jour de sa trace. Les responsables des Jubilation et des Richesse, respectivement le écritoire indécis et le Régisseur indécis des Recettes administratives, judiciaires, domaniales, et de contribution, sont chargés de l’tentative de ce formule.
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