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Le ambassadeur des Domaines de l’Liste et des Argent foncières, Wajdi Hedhili, a présenté, alors d’une comité intégrale au Briefing territorial des régions et des districts, des mesures fermes derrière foncer auprès les atteintes à la richesse de l’Liste. L’cible est de agrandir les mécanismes de espionnage et d’aide juridique quant à de abriter le legs agraire révélé.
Majoration des tâches de espionnage et de vaincu
Donc de cette amalgame, le ambassadeur a accentué que son paroisse met en œuvre des échelons uniques derrière atténuer les violations de la richesse de l’Liste. Ceci inclut une hâte des exercices de espionnage et des inspections sur le emplacement.
Le ambassadeur a précisé que des mesures judiciaires seront prises derrière intriguer les responsables de ces infractions, comme le but de affirmer une défense accroissement des terres publiques.
Alentours la gratuité de l’bande agraire de l’Liste
Une différent résolution réflecteur du ambassadeur est l’réception de la gratuité de l’bande agraire derrière les propriétés de l’Liste. Wajdi Hedhili a recommandé de affecter une conflit du Finances de squelette aux excès fonciers derrière l’bande des terres distinctif à l’Liste.
Il a revue que les propriétés non enregistrées sont susceptibles d’participer privatisées par des entités, et a informé que toute créature tenant un emplacement révélé depuis principalement de 15 ans peut, continuateur la loi, tenir un convention agraire en son nom. Cette particularité, qu’il a qualifiée de « horrible », représente une provocation sérieuse derrière les intérêts de l’Liste.
Des sanctions renforcées derrière abriter la richesse banale
Le ambassadeur a autant insisté sur la prescription de celer les procédures derrière abriter les terres de l’Liste et a annoncé l’réception de sanctions principalement sévères à l’opposé des auteurs d’atteintes à la richesse banale. En cas de violations légales avérées, des décisions d’disgrâce pourraient participer prises derrière revigorer les latitudes de l’Liste sur ses terres.
L’cible : protéger ce qui peut mieux l’participer
En bout, Wajdi Hedhili a réaffirmé l’mêlée de son pouvoir à parer le legs agraire révélé, soulignant que la espionnage continue des propriétés de l’Liste est désormais une étrenne. Il a précisé que l’cible notable est de contacter et d’rebrousser la mesure progressive des attentes illégales sur les terres de l’Liste.
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