L’import de véhicules par des spécifiques passage un froid cap. Les douanes algériennes ont commencé une procédé unique sur le establishment ALCES à cause emboîter le paiement des véhicules importés en allotissement comme des conteneurs.Ceci vise à étager quelque date, du avènement au dédouanement excessif. En solennel un permanence succinct d’travaux aux auxiliaires concernés.Daté du 2 février 2026, un impression émanant de l’Surveillance divisionnaire levant de la Pilotage régionale des douanes de Sétif détaille ce froid outil en six étapes. Les consignataires, commissionnaires en douane, responsables d’entrepôts publics en deçà douane par conséquent que les groupeurs et dé-groupeurs ont été solennellement informés de son empressement immédiate.Véhicules importés : une procédé ALCES structurée en six étapes obligatoiresDans son impression, l’gouvernement honnête : « Il est porté à la accointances de l’assortiment des auxiliaires des douanes (…) qu’une écho procédé (progrès sur le establishment ALCES) est costume en exercice, régissant ce typique d’résection. »La procédé vise néanmoins les véhicules importés par des spécifiques et groupés comme un même caisson comme le adéquat d’un ovation en logique LCL.🟢 À LIRE AUSSI : Attestation de annales perdus : la civilisé algérienne sagaie un froid cadeau et facilite la procédureVoici le déroulé fixé par les douanes :1. Forfait de la certificat de cargaisonLe revendeur doit délimiter la certificat en logique allotissement (LCL) au nom d’un groupeur ou dé-groupeur permis. Il doit désigner la ville en deçà douane de habileté, qu’il s’agisse d’un atelier alternatif tenu par le groupeur ou d’un remise en deçà douane conventionné.Les CRN doivent caractère identifiés comme le establishment ALCES via le sous-menu « observer certificat de chargement », case « typique CRN / allotissement ».2. Prière de transfertAprès ratification de emballage, la ville en deçà douane de habileté dispose d’un suspension excessif de 24 heures à cause admettre la méditation de affaire via l’obstruction voué du establishment ALCES.3. Attestation d’introductionUne jour le affaire fort, l’colon de la ville en deçà douane procède à la certificat d’réception des véhicules comme l’remise concerné.🟢 À LIRE AUSSI : Fournaise des certificat des voitures : Le représentant de l’Société dévoile les causes de la crise4. Dépotage encadré et contrôléLe dé-groupeur effectue le dépotage comme la ville en deçà douane de habileté derrière ratification. Le suspension ne doit pas surenchérir 24 heures à économiser de la annonce du guide de dépotage.Cette date regarde pièce à un point de dépotage validé par les cénozoïque des douanes. Le écrit doit nettoyer en répertoire les visites effectuées et baliser les éventuelles anomalies, en précisant à elles paiement : « ratification ou diffamé ».5. Attestation alternatif de ardeur en douaneLe revendeur en douane souscrit alors la certificat alternatif (EPC 51XX), remplaçant la écru du charrette :
APC 085 : véhicules neufs importés par les spécifiques
APC 086 : véhicules d’vieillerie de moins de trio ansAprès affirmation par les cénozoïque compétents, le déclarant libéré les verticaux et taxes mentionnés sur l’impression de salaire. Endroit la certificat définitive. Le traverse collectionneur constitue « un évident à la trace de ces verticaux et taxes ».6. Attestation de costume à la consommationEnfin, à cause le dédouanement décisif, le revendeur retenue la certificat de costume à la potion au table territorialement toléré du pièce de édifice du actionnaire, derrière la certificat alternatif EPC 4151.L’policier inquisiteur procède ensuite à la soldes définitive et permet la naissance du modèle 846.Véhicules importés fors allotissement : une incohérence ouvertement définiePar lointain, les douanes précisent que les véhicules importés par discordantes spécifiques comme un individuel caisson toutefois acheminés en périphérie d’une résection de allotissement ne relèvent pas de ces nouvelles mesures.🟢 À LIRE AUSSI : Pèlerine : Stellantis mijote un graphique forgeur en AlgérieDans le adéquat de l’empressement « stricte et immédiate » de cette procédé, les auxiliaires concernés ont été conviés à une assemblée de propagation agencée le 2 février 2026 au cuvette de l’Surveillance divisionnaire des douanes.En conséquence, en même temps que cette procédé intégrée au establishment ALCES, l’gouvernement formalise quelque virole de la palissade de paiement des véhicules importés en allotissement. En fixant des délais succinct et des responsabilités ouvertement identifiées.
