Le Correcteur Vague a façonné une dessein de maintien caissière et de accord de la épargne du Réflexe de Refinancement des Systèmes Financiers Décentralisés (MEREF-SFD) au armes des besognes 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023. En encore des irrégularités administratives importantes, le voisinage coïncidence trancher des irrégularités financières à grosseur de 181 668 722 FCFA.
Cette maintien caissière et de accord avait envers intention de s’placer de la zèle et de la loyauté des exercices de recettes et de dépenses effectuées. Aussi, les labeurs de maintien ont porté sur : le marche du enveloppe traditionnel du MEREF-SFD ; la zèle des conventions de refinancement ; le incorporation du spécifique ; la extension, l’création et le compromis des marchés ; les dépenses de dessein, de troupe et les obligations du spécifique ; les bien issues des intérêts des DAT accordés aux SFD.
Dans irrégularités administratives le Correcteur courant condamnation à la Primature de n’entreprenant pas production le MEREF-SFD suivant aux arrangement en volonté régissant les impératifs publics.
Le MEREF-SFD est précédé d’technique des activités qui ne cadrent pas en tenant son degré de avènement. Comme, il ne respecte pas les critères de diversification pendant lequel le refinancement des Systèmes Financiers Décentralisés et ne procède pas à l’aperçu des SFD entrée l’gabelle des refinancements.
« Le MEREF-SFD effectue des exercices de tenir sinon en essence autorisé. Le MEREF-SFD et la Cloître Mali Créances SA n’ont pas encadré les opportunité de hiérarchisation de bien générées pendant lequel le enveloppe de la tenue en œuvre des contrats permanencier. Le MEREF-SFD ne respecte pas les clauses des Conventions de épargne des propriété de refinancement conclues en tenant la Industrie Malienne de Accord SA. Le MEREF-SFD ne retenue pas à la commencement l’Cadastre sur le Budget Cultural. Le MEREF-SFD ne respecte pas les procédures de incorporation du spécifique. Le MEREF-SFD n’a pas évident les augmentations de crédit du spécifique. Le MEREF-SFD ne coïncidence pas excitation à la processus de extension de marchés par exhortation d’offres le cas survenant. La Brevet de éclectisme de la Concile Adresse de Harmonie du MEREF-SFD a assigné des marchés à des prestataires se vivant pendant lequel une orientation de guerre d’intérêts », sont des reproches formulés par le VGAL afin la carcasse.
Afin suppléer ces irrégularités, il est présenté au Liminaire ambassadeur de déterminer la grossier procédurier du Réflexe de Refinancement des Systèmes Financiers Décentralisés suivant à la texte en volonté ; de unir le Réflexe de Refinancement des Systèmes Financiers Décentralisés au État chargé des Caisse suivant à la aménagement en volonté.
Relativement au Coordonnateur du Réflexe de Refinancement des Systèmes Financiers Décentralisés, il doit adorer les critères de diversification pendant lequel le refinancement des Systèmes Financiers Décentralisés ; achever à l’aperçu des Systèmes Financiers Décentralisés entrée l’gabelle des refinancements; se garnir à la aménagement en volonté pendant lequel l’occupation de l’intermédiation caissière ; adorer les clauses des conventions de épargne de propriété de refinancement conclues en tenant la Industrie Malienne de Accord SA ; adorer les procédures de incorporation du spécifique ; axiomatiser les augmentations de crédit accordées au spécifique ; user à la processus de extension de marchés par exhortation d’offres le cas survenant ; adorer les opportunité de soutien des marchés publics.
Le Directeur du Réunion de éclectisme du Réflexe de Refinancement des Systèmes Financiers Décentralisés est rappelé à détourner le guerre d’atout pendant lequel l’vente des marchés.
Il est demandé au Convenu du Réflexe de Refinancement des Systèmes Financiers Décentralisés de achever à l’archivage des conditions comptables suivant à la aménagement en volonté.
Par lointain, le voisinage souligne que le relevé rempli des irrégularités financières s’élève à 181 668 722 FCFA. Ces irrégularités s’expliquent par le coïncidence que le Coordonnateur du MEREF-SFD ait inégalement servant le Amalgames de
Tenir Traditionnel Partagé.
« Le Coordonnateur et le Sérieux Officiel et Capitaliste du MEREF-SFD n’ont pas appliqué de agrément de tergiversation. Ils ont pour terminé des dépenses non autorisées. Le Coordonnateur et le Sérieux Officiel et Capitaliste ont payé des alerte de dessein indus. Le Coordonnateur et le Sérieux Officiel et Capitaliste ont payé des indemnités de séminaire indues. Le Coordonnateur et le Sérieux Officiel et Capitaliste du MEREF-SFD ont payé la absoluité d’un marché relativement fusillé. Le Coordonnateur du MEREF-SFD a présenté le soutien de dépenses indues. Le Coordonnateur du MEREF-SFD a inégalement assigné des marchés à des prestataires sinon tenue en match. Le Coordonnateur du MEREF-SFD a présenté le soutien de marchés non enregistrés au Secours des Impôts. Le Coordonnateur et le Sérieux Officiel et Capitaliste n’ont pas secret et reversé au Secours des Impôts la charge terrienne et l’Cadastre sur le Budget Cultural. Le Coordonnateur du MEREF-SFD a inégalement terminé des achats indemne taxes », accuse le Correcteur courant.
Devanture à ces irrégularités, le VGAL a trompé et répercuté des faits au Directeur de la chapitre des listes de la théorie idéal et au Fonctionnaire de la Convoqué en convenu du Pole ressortissant avantageux et mécène. Il s’agit de l’destination illégale du Amalgames de Tenir Traditionnel Partagé envers un relevé rempli de 69 081 250 FCFA ; la non-application de pénalités de tergiversation par le Coordonnateur et le Sérieux Officiel et Capitaliste du Réflexe de Refinancement des Systèmes Financiers Décentralisés envers un relevé rempli de 3 667 625 FCFA ; le soutien de dépenses non autorisées envers un relevé rempli de 6 040 500 FCFA ; le soutien de alerte de dessein indus envers un relevé rempli de 5 345 000 FCFA ; le soutien d’indemnités de séminaire indues envers un relevé rempli de 4 400 000 FCFA; le soutien de la absoluité d’un marché relativement fusillé envers un relevé rempli de 27 250 000 FCFA ; le soutien de dépenses indues envers un relevé rempli de 10 000 000 FCFA ; l’vente illégale de marchés sinon tenue en match ; le soutien de marchés non enregistrés envers un relevé de 15 866 028 FCFA ; la non-retenue et le non-reversement de la charge terrienne et de l’Cadastre sur le Budget Cultural envers un relevé rempli de 1 029 000 FCFA ; les achats indemne taxes sinon prostration envers un relevé rempli de 38 989 319 FCFA.
Comme, des faits ont été répercuté au Principal courant des imports. Ils sont relatifs au soutien de marchés non enregistrés envers un relevé rempli de 15 866 028 FCFA ; à la non-retenue et au non-reversement de la charge terrienne et de l’Cadastre sur le Budget Cultural envers un relevé rempli de 1 029 000 FCFA ; aux achats indemne taxes sinon prostration envers un relevé rempli de 38 989 319 FCFA.
PAR MODIBO KONÉ
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