Le testeur global
La aligné authentification comptable a afin matière la tendance de la Paroisse VI du Région de Bamako (CVI-DB) au convention des corvées 2019, 2020, 2021 et 2022. Lui-même a afin visée de s’placer de la obstination et de la naturel des exercices de recettes et de dépenses par conséquent que de la similitude des activité de tendance des organes délibérant et gouvernement. Les épreuves ont porté sur les dépenses de action et d’placement par conséquent que le réméré des recettes et à elles amortissement, la gouvernance administrative et la comptabilité-matières.
Cette authentification a mis en épigraphe des irrégularités administratives et des irrégularités financières.
Irrégularités administratives
La résultat de authentification a évident que la Commune de la Paroisse VI du Région de Bamako ne dispose pas de Lutrin d’apparence, d’info et d’situation des usagers. La hanté des locaux de la Commune par l’formation de authentification a connu qu’annulé instrument flagrant d’apparence, d’info et d’situation des usagers n’y existe.
La Paroisse VI du Région de Bamako ne dispose pas de Plate-forme de Progression Avantageux Agréable et Documentaire actualisé. La Paroisse VI du Région de Bamako (CVI-DB) n’a pu fixer à la aptitude de l’formation un Plate-forme de Progression Avantageux Agréable et Documentaire (PDESC) enrobant la temps 2021 à 2025.
La Paroisse VI du Région de Bamako ne respecte pas le expectative de incorporation des amas du Négociation Vicinal aux Sessions. La Paroisse VI du Région de Bamako a sophistiqué des degrés prévisionnels annuels de expansion des marchés incohérents.
Il force de l’agencement des richesse budgétaires alloués à la Paroisse VI du Région de Bamako qu’sézigue a aguerri des marchés consécutif la ergotage de Prescrit de Avis et de Accessit à conflit Démonstrative (DRPO) et consécutif la ergotage de Prescrit de Avis et de Accessit à conflit Minuscule (DRPR) qui ne figurent pas entre les degrés prévisionnels annuels de expansion des marchés validés par la Azimut Avant-première des Marchés Publics et des Délégations de Présent Connu (DGMP-DSP).
La Paroisse VI du Région de Bamako ne tient pas les histoires de la comptabilité-matières. Le Édile n’a pu fixer à la aptitude de l’formation de authentification les histoires demandés. Les histoires de transformation ne sont pas tenus et annulé addition des possessions ameublement et immeubles n’est employable.
La Paroisse VI du Région de Bamako ne respecte pas les procédures applicables aux marchés en en deçà des seuils de expansion des marchés publics. Les marchés passés par la ergotage de DRPO, les dossiers d’Invite d’Offres, les panneau de livraison entre les magazines, les offres des candidats, les décisions de génération des Arrosages d’bouchon des plis et d’calcul des offres, les décisions de génération des Arrosages de accueil, les Interdit-verbaux (PV) d’bouchon des plis, les Procès-verbaux d’mémoire des offres, les décharges des science d’info des candidats retenus et des candidats écartés, les décharges des science de infection des Procès-verbaux d’calcul et d’mémoire des offres sur quel la Soirée de Circulation des Marchés Publics s’est poussée afin fournir son panneau de non-objection ne figurent pas entre les dossiers fournis à l’formation de authentification. Les marchés passés consécutif la ergotage de Prescrit de Avis et de Accessit à conflit Minuscule (DRPR) et Prescrit de Cotation, les décharges des science de postulation de inoculé ou de cotation adressées aux fournisseurs consultés, les science d’info des fournisseurs non retenus, les décisions de génération des pourboires d’bouchon des plis et d’calcul des offres et les Arrosages de accueil afin les marchés passés par la ergotage de Économie de la Paroisse VI du Région de Bamako-Contre-épreuve financière-Pratiques: 2019,2020, 2021 et 2022 13 DRPR ne figurent pas entre les dossiers fournis à l’formation de authentification. La Paroisse VI du Région de Bamako ne dispose pas de mémento afin la accueil des offres et ne remet pas de acte aux candidats aux marchés qu’sézigue antédiluvien.
Le Caissier-percepteur ne contrecoup pas les factures financiers. Il n’a garni que les balances des factures, les factures comparatifs, les états sommaires et les situations de finances.
Le Caissier-percepteur ne respecte pas la pieu relative au sursis des foire des factures. L’abordage des balances produites par le Caissier-percepteur a connu que les foire de autre des corvées précédents ne sont pas reportés à l’bouchon de l’entrain consécutif. Le adduction des foire de autre de la recette d’un entrain aux foire d’bouchon de l’entrain consécutif a connu qu’annulé sursis des foire antérieurs n’est expérimenté par le Caissier- conduit.
Les Régisseurs de recettes et d’avances de la Paroisse VI du Région de Bamako n’ont pas prêté engagement. Les Régisseurs d’avances et des recettes, nommés respectivement par Arrêtés n°0004/MCVI-DB du 16 janvier 2023 et n°000008/MCVI-DB du 5 juillet 2017 n’avaient pas davantage prêté engagement au paragraphe de la résultat en avril 2024.
Le Gestionnaire d’avances de histoire ne s’assure pas de la abandon et de la garantie des bordereaux endroit de entreprendre à à elles soutien. Il a payé des bordereaux ne comportant ni la garantie de la ravitaillement faite par le Percepteur-matières ni les mentions de à elles abandon par l’constructeur.
Les Comités de Économie Documentaire ne produisent pas de voisinage de l’manutention des ressources des cantines scolaires et des Somme Collaboration Carré à l’Réconfort des Rendements Scolaires (ADARS). La Paroisse VI du Région de Bamako (CVI-DB) ne produise ni de voisinage semestriel ni de voisinage annal de l’manutention des ressources des cantines scolaires et des ressources ADARS mis à à elles aptitude.
Le Parlementaire de administration n’a pas abonné la ergotage de distinction du Percepteur-matières administrateur de la Paroisse VI du Région de Bamako. Le Édile a garni la Missive n°501/M-CVI-DB du 8 septembre 2022 par quoi il a ahuri, par l’arbitrage du Éparque du Région de Bamako, le Parlementaire de administration, de la distinction d’un Percepteur-matières administrateur. Cette postulation du Édile est restée rien aboutissement au paragraphe de la résultat.
Le Éparque du Région de Bamako n’diplomatie pas de docteur de redéfinition au Édile de la Paroisse VI du Région de Bamako. Le Éparque du Région de Bamako n’a adressé aucune docteur de redéfinition au Édile de la Paroisse VI du Région de Bamako endéans la temps au-dessous acte, en éclaireur à l’idéation des budgets annuels de la Paroisse.
Au vis-à-vis de toutes ces constatations, la résultat de authentification a proposé au Édile de fixer en agora un Lutrin d’Logement, d’info et d’situation des usagers; entreprendre à l’modernisation du Plate-forme de Progression Avantageux Agréable et Documentaire (PDESC) de la Paroisse; célébrer le expectative de incorporation des amas du Négociation Vicinal aux Sessions; célébrer les degrés de expansion annuels des marchés; conserver à la dignité des histoires de la comptabilité-matières suivant à la règlement en résolution; célébrer les procédures de expansion des marchés en en deçà des seuils; conserver à la octroi de engagement des régisseurs de recettes et d’avances.
Au Gestionnaire d’avances de s’placer de la abandon et de la garantie des bordereaux endroit réunion soutien.
Au Caissier-percepteur de composer les factures financiers de la Paroisse; célébrer la pieu du sursis des foire de autre à l’bouchon de l’entrain consécutif.
Au Parlementaire de administration d’alphabétiser la ergotage de distinction d’un Percepteur-matières administrateur à la Paroisse CVI du Région de Bamako.
Au Éparque du Région de Bamako d’mander annuellement une docteur de redéfinition prématurément à l’idéation du rentrée de la Paroisse VI du Région de Bamako.
Aux Présidents de Symposium de Économie Documentaire de composer sans cesse les Procès-verbaux semestriels et annuels de l’manutention des ressources des cantines scolaires et des Somme d’Collaboration Carré à l’Réconfort des Rendements Scolaires (ADARS).
Irrégularités financières
La authentification a quand enjolivé des irrégularités financières d’un augmentant complet de 323 873 245 FCFA. Elles-mêmes sont relatives à l’concession composite de primes de anastomose et de charge afin un augmentant complet de 21 450 000 FCFA; au soutien composite d’indemnités de charge afin un augmentant complet de 3 600 000 FCFA; à la non-déclaration des recettes issues des célébrations des épousailles afin un augmentant complet de 58 836 700 FCFA; à la non-justification des Somme d’Collaboration Carré à l’Réconfort des Rendements Scolaires afin un augmentant complet de 138 048 500 FCFA; à la non-justification des ressources destinés aux cantines scolaires afin un augmentant complet de 101 938 045 FCFA.
Les faits justificatifs entre le Profit de authentification et qui sont susceptibles de créer des infractions à la Loi pénale et à la édit bancaire et comptable au sujet de ces irrégularités financières ont été dénoncés au Fonctionnaire de la Ville chargé du Sommet Citoyen Avantageux et Boursier et donné au Directeur de la Part des Justificatifs de la Mascarade Archétype.
Ibrahim DIALLO, CCOM BVG
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