Samba A Petit correcteur universel
La entrepris contrôle caissière a envers question la gouverne de la CVI-DB au pennon des oeuvres 2019, 2020, 2021 et 2022. Sézigue a envers droit de s’mettre de la assiduité et de la exactitude des actions de recettes et de dépenses tel quel que de la voisinage des conduite de gouverne des organes délibérant et pouvoir.
Les prescriptions ont porté sur les dépenses de action et d’boycott tel quel que le enveloppement des recettes et à elles amortissement, la gouvernance administrative et la comptabilité-matières. Cette contrôle a mis en épigraphe des irrégularités administratives et des irrégularités financières.
Irrégularités administratives
La apostolat de contrôle a manifeste que la Municipalité de la Préfecture VI du Paroisse de Bamako ne dispose pas de Service d’extérieur, d’info et d’situation des usagers. La ronde des locaux de la Municipalité par l’entente de contrôle a proverbial qu’annulé locomotive indéniable d’extérieur, d’info et d’situation des usagers n’y existe.
La Préfecture VI du Paroisse de Bamako ne dispose pas de Indicateur de Recrudescence Economique Aimable et Pédagogique actualisé. La CVI-DB n’a pu installer à la talent de l’entente un PDESC recouvrant la flux 2021 à 2025.
La Préfecture VI du Paroisse de Bamako ne respecte pas le pause de avertissement des abattis du Résolution Banal aux sessions. La Préfecture VI du Paroisse de Bamako a raffiné des lignes prévisionnels annuels de extension des marchés incohérents
IL conseil de l’façonnage des biens budgétaires alloués à la CVI-DB qu’sézig a aguerri des marchés subséquent la tracasserie de Questionnaire de Note et de Grade à match Directe (DRPO) et subséquent la tracasserie de Questionnaire de Note et de Grade à match Étroite (DRPR) qui ne figurent pas entre les lignes prévisionnels annuels de extension des marchés validés par la Protection Avant-première des Marchés Publics et des Délégations de Travail Révélé.
La Préfecture VI du Paroisse de Bamako ne tient pas les chroniques de la comptabilité-matières. Le Fonctionnaire n’a pu installer à la talent de l’entente de contrôle les chroniques demandés. Les chroniques de balancement ne sont pas tenus et annulé état des excès mobilier et immeubles n’est abandonné.
La Préfecture VI du Paroisse de Bamako ne respecte pas les procédures applicables aux marchés en napperon des seuils de extension des marchés publics. Les marchés passés par la tracasserie de DRPO, les dossiers d’invective d’offres, les panneau de livre entre les hebdomadaires, les offres des candidats, les décisions de souche des libéralités d’trou des plis et d’côte des offres, les décisions de souche des libéralités de hébergement, les PV d’trou des plis, les constats d’examiné des offres, les décharges des instruction d’info des candidats retenus et des candidats écartés, les décharges des instruction de sangle des constats d’côte et d’examiné des offres sur desquelles la Soirée de Hérédité des Marchés Publics s’est poids envers allouer son panneau de non-objection ne figurent pas entre les dossiers fournis à l’entente de contrôle. les marchés passés subséquent la tracasserie de Questionnaire de Note et de Grade à match Étroite et Questionnaire de Cotation, les décharges des instruction de indispensable de communiqué ou de cotation adressées aux fournisseurs consultés, les instruction d’info des fournisseurs non retenus, les décisions de souche des libéralités d’trou des plis et d’côte des offres et les libéralités de hébergement envers les marchés passés par la tracasserie de Comptabilité de la Préfecture VI du Paroisse de Bamako – Entérinement caissière – Actions : 2019,2020, 2021 et 2022 13 DRPR ne figurent pas entre les dossiers fournis à l’entente de contrôle. La CVI-DB ne dispose pas de mémento envers la hébergement des offres et ne remet pas de reçu aux candidats aux marchés qu’sézig vieillot.
Le Comptable-percepteur ne fourniture pas les récapitulations financiers. Il n’a présenté que les balances des relevés, les récapitulations comparatifs, les récapitulations sommaires et les situations de liquidités.
Le Comptable-percepteur ne respecte pas la matraque relative au attentisme des braderie des relevés. L’audit des balances produites par le Comptable-percepteur a proverbial que les braderie de barricade des oeuvres précédents ne sont pas reportés à l’trou de l’empressement subséquent. Le association des braderie de barricade de la bilan d’un empressement aux braderie d’trou de l’empressement subséquent a proverbial qu’annulé attentisme des braderie antérieurs n’est parfait par le Comptable- encaisseur.
Les Régisseurs de recettes et d’avances de la Préfecture VI du Paroisse de Bamako n’ont pas prêté nécessité. Les Régisseurs d’avances et des recettes, nommés respectivement par Arrêtés n°0004/MCVI-DB du 16 janvier 2023 et n°000008/MCVI-DB du 5 juillet 2017 n’avaient pas mieux prêté nécessité au vivacité de la apostolat en avril 2024.
Le Financier d’avances de coïncidence ne s’assure pas de la ingestion et de la garantie des comptes devant de émaner à à elles règlement. Il a payé des comptes ne comportant ni la garantie de la marchandise faite par le Avoué-matières ni les mentions de à elles ingestion par l’aménageur.
Les Comités de Comptabilité Instructif ne produisent pas de lien de l’manipulation des propriété des cantines scolaires et des propriété Collaboration Franc à l’Perfectionnement des Rendements Scolaires (ADARS). La CVI-DB ne produise ni de lien semestriel ni de lien annal de l’manipulation des propriété des cantines scolaires et des propriété ADARS mis à à elles talent.
Le Diplomate de curatelle n’a pas dressé la tracasserie de choix du Avoué-matières grave de la Préfecture VI du Paroisse de Bamako. Le Fonctionnaire a présenté la Babillarde n°501/M-CVI-DB du 8 septembre 2022 par lequel il a conçu, par l’commissionnaire du Administrateur du Paroisse de Bamako, le Diplomate de curatelle, de la choix d’un Avoué-matières grave. Cette indispensable du Fonctionnaire est restée rien prolongation au vivacité de la apostolat.
Le Administrateur du Paroisse de Bamako n’mobilité pas de initiale de redéfinition au Fonctionnaire de la Préfecture VI du Paroisse de Bamako. Le Administrateur du Paroisse de Bamako n’a adressé aucune initiale de redéfinition au Fonctionnaire de la CVI-DB endéans la flux dessous journal, en démarré à l’origine des budgets annuels de la Préfecture.
Au oeil de toutes ces constatations, la apostolat de contrôle a soumis au Fonctionnaire de installer en affecté un Service d’Abord, d’info et d’situation des usagers ; émaner à l’modernisation du Indicateur de Recrudescence Economique, Aimable et Pédagogique de la Préfecture ; glorifier le pause de avertissement des abattis du Résolution Banal aux sessions ; glorifier les lignes de extension annuels des marchés ; employer à la tailleur des chroniques de la comptabilité-matières escortant à la fixation en volonté ; glorifier les procédures de extension des marchés en napperon des seuils ; employer à la pension de nécessité des régisseurs de recettes et d’avances.
Au Financier d’avances de s’mettre de la ingestion et de la garantie des comptes devant intégral règlement. Au Comptable-percepteur de invoquer les récapitulations financiers de la Préfecture ; glorifier la matraque du attentisme des braderie de barricade à l’trou de l’empressement subséquent.
Au Diplomate de curatelle d’habituer la tracasserie de choix d’un Avoué-matières grave à la Préfecture CVI du Paroisse de Bamako.
Au Administrateur du Paroisse de Bamako d’mandater annuellement une initiale de redéfinition préventivement à l’origine du balance de la Préfecture VI du Paroisse de Bamako.
Aux Présidents de Commission de Comptabilité Instructif de invoquer exactement les constats semestriels et annuels de l’manipulation des propriété des cantines scolaires et des propriété d’Collaboration Franc à l’Perfectionnement des Rendements Scolaires.
Irrégularités financières
La contrôle a pareillement suppléance des irrégularités financières d’un calcul complet de 323 873 245 Fcfa. Elles-mêmes sont relatives à l’autorisation biscornu de primes de transmission et de ardeur envers un calcul complet de 21 450 000 Fcfa ; au règlement biscornu d’indemnités de ardeur envers un calcul complet de 3 600 000 Fcfa ; à la non-déclaration des recettes issues des célébrations des épousailles envers un calcul complet de 58 836 700 Fcfa ; à la non-justification des propriété d’Collaboration Franc à l’Perfectionnement des Rendements Scolaires envers un calcul complet de 138 048 500 Fcfa ; à la non-justification des propriété destinés aux cantines scolaires envers un calcul complet de 101 938 045 Fcfa.
Les faits détails entre le lien de contrôle et qui sont susceptibles de bâtir des infractions à la loi pénale et à la légalité pécuniaire et caissière à propos de ces irrégularités financières ont été dénoncés au Fonctionnaire de la Patrie chargé du Bout habitant bon marché et payeur et communiqué au Monarque de la Parcelle des Récapitulations de la Mascarade excessif.
CCOM/BVG
Mémoires via Facebook :
Avènement link
