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Engouffrer avec tardÀ décamper du 1er brumaire 2026, des pratiques de cadastrage fondamental seront engagées à cause dissemblables zones de Kasserine, Mahdia, Jendouba, Médenine, Sfax et Gabès. Six arrêtés de la parlementaire de la Édit, publiés au Revue compétent de la État tunisienne (JORT) n°84 du 21 août 2026, fixent complètement les périmètres concernés.
Les textes prévoient le tableau, par cadastrage fondamental, des immeubles non immatriculés et non bâtis situés à cause les zones désignées. Contradictoires de ces zones sont expressément qualifiées de terres pluviales (بعلي) ou irriguées (سقوي), des mentions qui renvoient à un concordance cadastre richement pastoral et paysan.
Ces arrêtés ont contre outil de commencer le tableau planimétrique à cause les périmètres désignés. Ils ne prononcent ni capture, ni pacte de richesse, ni nomination procédural d’un panonceau cadastre.
L’instaurant
Initiation en dynamisme : le tableau planimétrique démarre à décamper du 1er brumaire 2026.
Six gouvernorats concernés : Kasserine, Mahdia, Jendouba, Médenine, Sfax et Gabès.
Actifs concernés : les immeubles non immatriculés et non bâtis situés à cause les périmètres désignés par les arrêtés.
Complexion des zones : dissemblables secteurs sont qualifiés de terres pluviales (بعلي) ou irriguées (سقوي), à cause un concordance richement pastoral et paysan.
À ne pas brouiller : ces arrêtés ne prononcent ni capture, ni pacte de richesse, ni nomination procédural d’un panonceau cadastre.
Kasserine : un duo de zones concernées
À cause le gouvernorat de Kasserine, l’expédition portera sur les immeubles non immatriculés et non bâtis situés à cause un duo de zones :
Henchir Oum El Khir, à cause l’imada du même nom, délégation de Majel Bel Abbès, qualifiée de Océanie pluviale ;
Zelfane, à cause l’imada du même nom, délégation de Thala, pareillement qualifiée de Océanie pluviale.
Le tableau débutera à décamper du 1er brumaire 2026.
Mahdia : Hiboun concernée
À cause le gouvernorat de Mahdia, l’arrêté vise la zinzin de Hiboun, à cause l’imada de Hiboun, délégation de Mahdia.
Le rédaction la qualifie de zinzin irriguée (سقوي). Là davantage, seuls sont visés par l’arrêté les immeubles à la jour non immatriculés et non bâtis.
Jendouba : une zinzin à Fernana
À cause le gouvernorat de Jendouba, le cadastrage fondamental concernera la zinzin de Ma Bared, située à cause les imadas de Halima et Ouled Mofda, dépendant de la délégation de Fernana.
La zinzin est qualifiée de Océanie pluviale (بعلي) par l’arrêté.
Médenine : Médenine Sud, Djerba et Ben Guerdane concernés
L’arrêté proportionnel au gouvernorat de Médenine couvre dissemblables secteurs.
Sont concernés les immeubles non immatriculés et non bâtis situés à cause les imadas de Hassi Amor et Lebba, dépendant de la délégation de Médenine Sud, conséquemment que à cause l’imada de Hachchan, dépendant de la délégation de Djerba Houmt Magasin.
Le rédaction ajoute la zinzin de Chahbania, à cause l’imada du même nom, délégation de Ben Guerdane, qualifiée de Océanie pluviale.
Sfax : Kerkennah et El Amra
À cause le gouvernorat de Sfax, un duo de zones sont désignées :
El Ataya, à cause l’imada d’El Ataya, délégation de Kerkennah ;
Bliana, à cause l’imada de Bliana, délégation d’El Amra.
Les un duo de secteurs sont qualifiés de terres pluviales (بعلي).
Gabès : six zones réparties parmi Matmata et Menzel Habib
Gabès est le gouvernorat où l’arrêté énumère le avec abondant débordement de zones : six au parfait, réparties parmi les délégations de Matmata et de Menzel Habib.
À Matmata, sont concernées :
Tamazret Oum Echiah, zinzin irriguée ;
Tamazret, zinzin pluviale.
À Menzel Habib, l’expédition concerne :
Aïtha Zeghrata, zinzin irriguée ;
Sqi Errbaï, zinzin pluviale ;
Hmila 1, zinzin irriguée ;
Hmila 2, zinzin irriguée.
Le JORT cordiale que le tableau des immeubles non immatriculés et non bâtis à cause ces secteurs commencera pareillement le 1er brumaire 2026.
Que signifie le largage du cadastrage fondamental ?
Les six arrêtés s’appuient sur le décret-loi n°3 du 20 février 1964 proportionnel à l’épigraphe humaine fondamental.
À ce lice, à elles résultat est cordiale : ils fixent les zones concernées et déclenchent, à décamper du 1er brumaire, le tableau planimétrique des immeubles non immatriculés et non bâtis qui s’y trouvent.
Ils ne signifient pas, à elles seuls, qu’un emplacement brouillé de possédant ou qu’un panonceau cadastre sera forcément délivré.
Afin les foule possédant de capacités sur des parcelles situées à cause les périmètres concernés, l’risque sera désormais de couvrir les autres étapes de la chicane conséquemment que les informations qui seront publiées au fur et à modéré de sa déguisement en œuvre.
Une expédition à pesante mensuration rurale
La assonance, à cause dissemblables arrêtés, des qualifications « pluvial » (بعلي) et « irrigué » (سقوي) large que l’expédition concerne en longue alinéa des terrains situés à cause un entourage pastoral ou paysan.
Le 1er brumaire 2026 grêlé tandis le survenance de la période de tableau à cause les périmètres concernés. Les arrêtés publiés au JORT fixent contre l’nécessaire les zones visées et la jour de enclenchement ; les situation opérationnelles et les étapes ultérieures devront personne suivies au fil de à elles déguisement en œuvre.
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