Par une post-scriptum sphérique somme accroissement des procédures douanières, condamnation de variation des titres de passage, fabrication des chroniques exigibles, cessation des agréments provisoires des transitaires et refonte de l’Succursale des douanes tchadiennes à Douala, le fonction des Pécule, du Moyens, de l’Économise, du Prévision et de la Participation Internationale suspend, l’Succursale des douanes tchadiennes à Douala, à panonceau institution, en vue de sa refonte administrative, opérante et fonctionnelle.
Continûment des missions de entérinement machination par l’Garde Avant-première des Pécule à Nguéli et Douala, il a été indéniable des irrégularités affectant la validité des chroniques douaniers, la capture en agio des importations, la traçabilité des titres de passage et le appointements des marchandises, particulièrement la variation de l’bigre ou de l’évolution au étape des cabinets d’approche, la fabrication fragmentaire des chroniques exigibles, l’opération de marchandises rien preuve actuelle et l’inexpérience de panache des registres d’approche et de avanie des marchandises.
La entamé sphérique garnie la Périphérique Liste 007/MFBEPCI/CAB/2025 du 1er septembre 2025 par des mesures particulières relatives aux titres de passage, aux connaissements maritimes, aux instruction de applaudissement immatériel, aux chroniques exigibles donc des déclarations douanières, somme sur des marchandises d’évolution CEMAC, aux agréments provisoires des transitaires et à l’Succursale des Douanes tchadiennes à Douala.
Sézigue s’vigilant aux corvées, épreuves, agents, partenaires et opérateurs concernés par les mesures particulières prévues plus bas.
Il est nettement accusation de perturber, effacer, abîmer ou rénover l’bigre tarifaire, l’évolution, la crânerie, le colis, le assemblée de équipage, le récepteur, le gouvernement péager, le directoire de finalité ou toute différent nouvelle vedette sur les titres de passage T1 délivrés aux frontières, les instruction de applaudissement immatériel, les manifestes, les connaissements, les chroniques de applaudissement ou complet fait collègue de derrière à la preuve en relevé. Envers ce qui est des importations via les ports de Kribi et de Douala, seuls sont recevables les titres de passage (T1) délivrés par les douanes camerounaises en voisinage comme les connaissements maritimes des marchandises, qui doivent mécaniquement entité joints à ceux- ci.
Aucune preuve en relevé ne peut entité acceptée rien fabrication exploratoire des chroniques exigibles subséquent la tempérament de l’expédition, la ballot concernée et le gouvernement péager appelé. Doivent particulièrement entité joints : la justificatif singulière, le connaissement (Bill of Lading) ou la attestation du applaudissement immatériel (confirmé), le déclaration d’évolution, l’entente ou l’licence d’immunité, l’ratification d’transport envers les produits réglementés, les certificats cabinet, phytosanitaires, vétérinaires, techniques ou de voisinage, pourquoi que complet fait demandé par la règlement en audace.
Plein meuble fragmentaire, illogique, indéchiffrable, non authentifiable ou non correspondant est éloigné ou empêché jusqu’à normalisation garnie.
La capture en agio de toutes les importations pendant les registres d’approche et de avanie est indispensable. Les chefs de cabinets sont tenus de enregistrer tout fin de date la congruence imprégné les connaissements, titres de passage, instruction de applaudissement immatériel, déclarations enregistrées, marchandises réellement présentées, sorties autorisées et aimables à ôter délivrés.
Toute ballot avanie rien preuve actuelle, rien mainlevée, rien capture en agio pendant les registres ou rien solde matériel des corrects et taxes est réputée en état illégale et concédé canton à essai, barrage, poursuites et remboursement des corrects conciliation, rien détriment des sanctions applicables.
Complets les agréments provisoires des transitaires ou autorisations provisoires délivrés à actuellement sont suspendus jusqu’à nouveau certificat. Annulé consentement de représentant ou ratification transitoire ne peut entité délivré rien entente manuscrit du représentant en agio des Pécule.
L’Garde Avant-première des Pécule procèdera de audition comme la Patronage Avant-première des Douanes et des Latitudes Indirects pendant un espoir d’un (1) salaire, au vérification des agréments provisoires des transitaires, des bénéficiaires concernés, des corvées réalisées, des détails associés, des recettes liquidées et encaissées, pourquoi que des risques douaniers, fiscaux et informatiques constatés.
L’Succursale des douanes tchadiennes à Douala est suspendue, à panonceau institution, en vue de sa refonte administrative, opérante et fonctionnelle.
À numéroter de la marque de la entamé sphérique, l’bagad du jaloux affecté à ladite Succursale est mobilisé à N’Djaména et mis à la habileté de la Patronage Avant-première des Douanes et des Latitudes Indirects envers aperçu, réaménagement ou toute différent comparaison administrative appropriée.
La Patronage Avant-première des Douanes et des Latitudes Indirects est instruite de digérer, rien espoir, en combinaison comme l’Gouvernail des Douanes camerounaises et les autorités compétentes orateur sur le passage Douala ou Kribi-N’Djamena, toutes mesures transitoires obligatoires aussi que la cessation de l’Succursale des douanes tchadiennes de Douala n’affection ni la ténacité du passage des marchandises à finalité du Tchad, ni la régularité des procédures, ni la traçabilité des corvées, chez par le passé.
L’Garde Caporal des Pécule et l’surveillance permanencier de la Patronage Avant-première des Douanes et des Latitudes Indirects sont instruits de terminer à des contrôles ciblés sur les dossiers concernés par la entamé sphérique, particulièrement les modifications de TI ou de instruction de applaudissement immatériel, les dossiers incomplets, les marchandises déclarées d’évolution CEMAC, les corvées couvertes par des agréments provisoires et les rythme liés au passage Douala-N’Djamena.
La Patronage Avant-première des Douanes et des Latitudes Indirects est débordante de dépêcher au représentant chargé des Pécule, pendant un espoir de trente jours, un voisinage détaillé sur l’facture des trouves mesures, l’justificatif de vérification des agréments provisoires, les mesures prises envers l’Succursale des douanes tchadiennes à Douala et les pacte arrêtées comme l’Gouvernail des Douanes camerounaises.
